Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
62 166 résultats pour ""RIO""
  • Journal Officiel·1983 / N°061·page 15·fr
    ...Priorités : Brevet déposé au United Kingdom le 26 janvier 1982 sou...
  • Journal Officiel·2002 / N°012·page 28·fr
    ...Dans ce dernier cas, le prospectus doit prévoir la périodicité et ...
  • Journal Officiel·2005 / N°026·page 25·fr
    ...aintenu en activité pour une période d'une année à compter du 1er ...
  • Journal Officiel·2005 / N°097·page 23·fr
    ...aintenu en activité pour une période d'une année à compter du 1er ...
  • Annonces Légales·2023 / N°125·page 2·fr
    ...l d'administration, pour une période de 3 ans, soit les exercices ...
  • Journal Officiel·2025 / N°004·page 19·fr
    ... /40 | En cas d’égalité, la priorité est accordée au plus ancien...
  • Annonces Légales·2019 / N°004·page 50·fr
    ...Pour une période de 2 ans renouvelables du 1/10/2018 au 30/9/2020....
  • Journal Officiel·2022 / N°006·page 9·fr
    ...dans son grade actuel, * les périodes de formation ou de participa...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 23·fr
    ...Priorité : sans priorité. Inventeurs : Dino Dinelli Francesco Bart...
  • Annonces Légales·2017 / N°036·page 51·fr
    ... SOMMES DISTRIBUTABLES DE LA PÉRIODE | 8,130,570 | 9,052,796 | | ...
  • Journal Officiel·1990 / N°067·page 3·fr
    ...— Est renouvelé au profit d'ETAP et KUFPEC pour une période de 3 a...
  • Journal Officiel·1993 / N°062·page 5·fr
    ...- La période de ceuillette de l'alfa et de toutes les opérations r...
  • Annonces Légales·2023 / N°141·page 2·fr
    ...Sami Hachicha pour toute la période de son mandat en tant qu'admin...
  • Journal Officiel·1979 / N°017·page 23·fr
    ...Fixation à expansion priorité : Brevet suédois du 18 mars 1977 N° ...
  • Annonces Légales·2013 / N°043·page 25·fr
    ...tivité «café» et ce pour une période allant du 1/4/2012. Conformé...
  • Annonces Légales·2018 / N°127·page 18·fr
    ...CRZC" pour une période de trois années. 2018S02576SANB2 --- Soc...
  • Journal Officiel·2014 / N°041·page 24·fr
    ...Pour la période inférieure à une année, il est attribué 1/12 de po...
  • Journal Officiel·2017 / N°014·page 8·fr
    ...Pour la détermination de l'antériorité, il est tenu compte de la d...
  • Annonces Légales·2013 / N°029·page 69·fr
    ... SOMMES DISTRIBUTABLES DE LA PERIODE | 8,956,719 | 9,448,189 | | ...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 14·fr
    ...Priorité : Brevet Français du 2 février 1970 sous le N° 70 03 465 ...