Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 50·fr
    ...## GOUVERNORAT DE MONASTIR Suivant réquisition N° 63764 déposée a...
  • Journal Officiel·1977 / N°058·page 19·fr
    ...## Gouvernorat de Sidi Bouzid Suivant réquisition N° 64.375 dépos...
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 17·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Er-Rafahia 3 située à...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 25·fr
    ...# GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant réquisition N° 62649 déposée au T...
  • Journal Officiel·1960 / N°009·page 13·fr
    ...## REQUISITION N° 57.188 ## GOUVERNORAT DE MEDENINE Suivant réqu...
  • Journal Officiel·1999 / N°043·page 20·fr
    ...Article 10 (nouveau) - La direction des œuvres universitaires et d...
  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 27·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 58.345 ## GOUVERNONRAT DE SOUSSE Suivant ...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 15·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite «U.E.T.», située à Mo...
  • Journal Officiel·1965 / N°015·page 17·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à 3 kms. au Sud-Est de Soliman sur la p...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 19·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite El Hana située à El O...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 26·fr
    ...L'immeuble se trouve situé dans la forêt de Noureddine, de part et...
  • Journal Officiel·2019 / N°016·page 32·fr
    ...Article premier - Sont abrogées les dispositions de l'article 4 de...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 38·fr
    ...## Gouvernorat de Bizerte Suivant réquisition N° 64.210 déposée a...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 12·fr
    ...1) Sont abrogées les dispositions de l'article 38 de la loi n° 201...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 43·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 59.415 ### GOUVERNORAT DE BIZERTE Suivant...
  • Journal Officiel·1978 / N°018·page 23·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Henchir Ghezala, délégation de Mateur...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 35·fr
    ...Pour les cas présentant plusieurs situations, il y a lieu d'appliq...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 27·fr
    ...« Habous Chahmi », consistant en terre complentée d'oliviers, situ...
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 35·fr
    # Gouvernorat du Kef Suivant réquisition N° 64.123 déposée au Tri...
  • Journal Officiel·1980 / N°006·page 19·fr
    ...## Gouvernorat de Tunis Suivant réquisition n° 34978 déposée au T...