36 048 résultats pour ""VALEUR""
- Journal Officiel·1958 / N°050·page 12·fr...20), relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
- Journal Officiel·1970 / N°049·page 30·fr...1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
- Journal Officiel·1977 / N°034·page 10·fr...les qu'elles existent à leurs valeurs comptables à la date du 31 d...
- Annonces Légales·2016 / N°121·page 24·fr...1- Mme Halima Saidaoui 34 parts de valeur 3400 Dinars. 2- Mme Wide...
- Journal Officiel·1973 / N°014·page 32·fr...| DATE D'EMISSION | T H E M E | VALEURS | DATE DE CRÉATION | | -...
- Annonces Légales·2012 / N°011·page 25·fr...numérotés de 7 001 à 8 500 de valeur 1 DT chacune à Monsieur Yasse...
- Annonces Légales·2017 / N°025·page 19·fr...Taux annuel brut de 7,4% l'an calculé sur la valeur nominale resta...
- Annonces Légales·2024 / N°027·page 22·fr...CARRUANA ELISABETH, grevant, l'ensemble de la propriété, d'une val...
- Annonces Légales·2013 / N°079·page 45·fr...00d,000 la valeur du terrain, et 35.000d, 100 la valeur du bâtimen...
- Journal Officiel·1960 / N°027·page 2·fr...Ce prélèvement dont le taux est de 4 % de la valeur locative sera ...
- Annonces Légales·2006 / N°077·page 14·fr...ivisé en 2.553.125 actions de valeur nominale d'1 dinars entièreme...
- Journal Officiel·1997 / N°003·page 5·fr...nvoi Montant de la valeur déclarée avec valeur déclarée avec un ma...
- Journal Officiel·1994 / N°021·page 8·fr...- l'acquittement des droits et textes dus sur la base de la valeur...
- Annonces Légales·2006 / N°032·page 12·fr...end et cède un (01) part à la valeur de 100DT des parts du capital...
- Annonces Légales·2005 / N°046·page 8·fr...- Agrément de la cession, à leur valeur nominale, de 198 parts num...
- Journal Officiel·2010 / N°093·page 20·fr...n valeur (PPMV), * les plans de sauvegarde et de mise en valeur (P...
- Journal Officiel·2018 / N°095·page 69·fr...Quand seules des valeurs maximales sont spécifiées, les écarts son...
- Annonces Légales·2009 / N°062·page 40·fr...- hypothèque d'une valeur de 9964.000 en date du 24/11/2000 au pro...
- Annonces Légales·2009 / N°150·page 14·fr...5,30% brut l'an calculé sur la valeur nominale restant due de chaq...
- Journal Officiel·1998 / N°035·page 4·fr...ice de la valeur à la direction du tarif et de la valeur à la dire...