Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
79 667 résultats pour ""ROF""
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 20·fr
    ... d'un lot unique a eu lieu au profit de Maître Abdallah ben Yousse...
  • Journal Officiel·1967 / N°042·page 16·fr
    ...rgie Française (Etablissement Professionnel) régi par la loi du 17...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 20·fr
    ...ée, née à Tunis en 1896, sans profession, demeurant avec son fils ...
  • Journal Officiel·1996 / N°039·page 7·fr
    ...u 3 août 1973, organisant les professions pharmaceutiques, telle q...
  • Journal Officiel·1958 / N°065·page 8·fr
    ...ire en une licence de première catégorie au profit de l'acquéreur.
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 4·fr
    ... portant réorganisation de la profession de notaire, institution d...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 17·fr
    ...u appartenant à une catégorie professionnelle déterminée et qui se...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 17·fr
    ...critères d'ordre technique et professionnel régissant l'octroi des...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 3·fr
    ...30 décembre 1963 a prévues au profit des conseils de gouvernorat. ...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 42·fr
    ...Membres; — Le Directeur du Groupement Interprofessionnel des Agrum...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 14·fr
    ... de la propriété privative au profit de Messieurs Abdeljalil El Mo...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 3·fr
    ...Est du centre de la formation professionnelle Tunisio-Suisse et à ...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 3·fr
    ...— Est expropriée sans indemnité, au profit de l'État, par applicat...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 5·fr
    ... il comprend, au moins, trois professeurs ou maîtres de conférence...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 14·fr
    ...cles de formation continue au profit des fonctionnaires et ouvrier...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 25·fr
    ...uls risques, somme à son seul profit. N° 994. ## PREMIÈRE INSERT...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 32·fr
    ...reçue, conserve ses effets au profit de l'autre partie. A suivre....
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 24·fr
    ...mars 1960, sous le n° 937, au profit du poursuivant, contre la par...
  • Journal Officiel·1987 / N°069·page 8·fr
    ...idents de travail et maladies professionnelles; c) Le régime des p...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 8·fr
    ... tableau, un curriculum vitae professionnel aussi détaillé que pos...