Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1976 / N°038·page 7·fr
    ...Deux originaux des statuts ont été déposés au greffe du tribunal d...
  • Journal Officiel·1980 / N°006·page 40·fr
    ...e, ainsi que tout ce qui est mentionné à l'article II des statuts.
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 5·fr
    ...— Les voies, chaussées, égouts, etc., situés à l'intérieur du nouv...
  • Journal Officiel·2000 / N°007·page 15·fr
    ...- Les instituts supérieurs de musique peuvent en outre délivrer un...
  • Annonces Légales·2007 / N°015·page 41·fr
    ...n électricité et reliée aux égouts. La superficie totale du terra...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 42·fr
    ... réalisée, l'article 6 des statuts relatif au montant du capital s...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 31·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Deux exempl...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 7·fr
    ...s du mouvement national Les débuts du mouvement national Le mouvem...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 5·fr
    ...ept cent mille (191.700.000) deutsche mark attribué à la compagnie...
  • Journal Officiel·2004 / N°014·page 8·fr
    - une copie de la carte d'identité nationale ou des statuts pour l...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 11·fr
    ...fosses septiques, égouts couvertures étanchéité isolation thermiqu...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 15·fr
    ...AG » doivent être obtenus de mouts sans aucune addition d'élément ...
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 7·fr
    ...Autres lièges bruts et déchets dénommés : Sugherone, Sugheraccio, ...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 12·fr
    ...— Pour les Instituts de Recherche : - Médecin Vétérinaire Chef de ...
  • Journal Officiel·1984 / N°073·page 10·fr
    ...uvrier qui sont soumis aux statuts régissant les personnels du Min...
  • Journal Officiel·1966 / N°004·page 32·fr
    ...- Par ailleurs, les autres lièges bruts et déchets dénommés : - Su...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 19·fr
    ...ueur en Tunisie et par ses statuts. Elle aura les caractéristique...
  • Annonces Légales·2015 / N°052·page 19·fr
    ...** Les produits bruts et nets de l'emprunt ainsi que les frais son...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 31·fr
    ...ires de gestion prévus aux statuts de la Société. Pour extrait L...
  • Journal Officiel·1979 / N°053·page 28·fr
    ...es pouvoirs prévus par les statuts et ce pour une durée d'une anné...