Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2013 / N°096·page 27·fr
    ...« Enfance de l'éducation et de divertissement » Buts : encadrement...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 52·fr
    ...issolution prévues par les statuts. Capital Social : 500.000 Dina...
  • Annonces Légales·2013 / N°075·page 20·fr
    ...L'article 6 des statuts relatif au capital social a été modifié en...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 6·fr
    ...rosses réparations de rues, égouts et trottoirs dans les Communes,...
  • Journal Officiel·1984 / N°078·page 26·fr
    ...ration de l'article 29 des statuts de la société paragraphe 4 et s...
  • Journal Officiel·2005 / N°084·page 4·fr
    ... stipulation contraire des statuts. Sous réserve des dispositions ...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 4·fr
    ...es Courses sur les bénéfices bruts laissés par le pari — du ticket...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 15·fr
    ... offre à la fois plusieurs défauts faisant l'objet de réfections (...
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 31·fr
    ...tiles à la réalisation de ses buts et au développement de ses acti...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 34·fr
    ...L'Article 7 des statuts est modifié en conséquence. La gérance N°...
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 16·fr
    ... intérieur des hôpitaux, instituts et centres spécialisés relevant...
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 5·fr
    ...s sur une pleine adhésion aux buts et principes de la charte des N...
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 33·fr
    ...3 des statuts, le gérant de la Société S.A.R.L. « SOCIETE TUNISIEN...
  • Annonces Légales·2014 / N°139·page 18·fr
    ...est faite conformément aux statuts de la société et aux articles 3...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 21·fr
    ...Mise à jour de l'article 6 des statuts à condition de réaliser l'a...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 33·fr
    ...ction) ; b) le second, les défauts de cette chose (garantie pour l...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 32·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquences. N° C-57-1 #...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 18·fr
    ...00.000 DT, l'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. ...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 47·fr
    ...**Siège Social :** Rue des Marabouts à Sfax. **Capital :** 8.000 ...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 27·fr
    ...onséquence l'article 6 des statuts a été modifié. Dépôt : deux ex...