Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2021 / N°021·page 11·fr
    ...Un extrait de cette annonce est publié aux journaux Assabeh et le ...
  • Annonces Légales·2024 / N°068·page 3·fr
    ...rtir de la publication de cet extrait au journal officiel de la Ré...
  • Annonces Légales·2026 / N°114·page 17·fr
    ... est disparu il veut avoir un extrait de l'acte original tout cont...
  • Annonces Légales·2004 / N°074·page 10·fr
    ...Assemblée générale extraordinaire, à l'issue de la première sur l'...
  • Annonces Légales·2005 / N°039·page 29·fr
    2) Assemblée générale extraordinaire, à l'effet de délibérer sur l...
  • Annonces Légales·2005 / N°094·page 10·fr
    ...erbal de l'assemblée générale extraordinaire du 18 mars 2005 enreg...
  • Journal Officiel·1964 / N°011·page 9·fr
    ... boja en tenant lieu; 5°) un extrait du casier judiciaire; 6°) u...
  • Annonces Légales·2011 / N°013·page 8·fr
    ...1078244/AAM000 Suivant Procès verbal de l'assemblée générale extra...
  • Annonces Légales·2012 / N°049·page 44·fr
    ...mé Tahar contenant 4 hectares extrait du titre mère n°33949 conten...
  • Annonces Légales·2012 / N°098·page 40·fr
    ...extraordinaire du 21/12/2000 enregistré à Tunis le 25/01/2001 sous...
  • Journal Officiel·1982 / N°035·page 22·fr
    ...nvoqués en assemblée générale extraordinaire le mardi 8 juin 1982 ...
  • Annonces Légales·2013 / N°079·page 32·fr
    ...537715K Suivant Procès Verbal de l'assemblée générale extraordina...
  • Annonces Légales·2018 / N°129·page 32·fr
    ...rtir de la publication de cet extrait au JORT et dans un délai n'e...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 9·fr
    ...r 1958 (2 chaubane 1377) sont extraits d'un registre à souche d'un...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 30·fr
    ...1) Du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire en date...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 8·fr
    ...erbal de l'Assemblée générale extraordinaire du 17 juillet 2008, e...
  • Journal Officiel·1979 / N°010·page 18·fr
    ...— Extrait des statuts : Aux termes d'un acte sous seing privé en ...
  • Journal Officiel·1982 / N°065·page 29·fr
    ...Pour Extrait N° B-1791/1 ## CONSTITUTION ## SOCIETE SAULA ET FI...
  • Journal Officiel·1984 / N°031·page 19·fr
    ...à la diphényl carbazide après extraction. | | NT 70-05 (1983) | ...
  • Journal Officiel·1984 / N°077·page 15·fr
    ...erbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 26 juin 1984, enre...