80 488 résultats pour ""UTS""
- Journal Officiel·1972 / N°022·page 11·fr...Conformément à l'article 34 des statuts, l'Assemblée se compose de...
- Annonces Légales·2012 / N°145·page 18·fr...Aucun avantage particulier n'est stipulé dans les statuts au profi...
- Annonces Légales·2014 / N°051·page 20·fr...Par conséquent, l'article 6 des statuts sera modifié comme suit : ...
- Journal Officiel·1993 / N°083·page 3·fr... premier substitut, des substituts et un juge unique, seront nommé...
- Annonces Légales·2025 / N°016·page 25·fr...rmément à l'article 18 des statuts, les représentants sont connus ...
- Journal Officiel·1970 / N°046·page 5·fr...4°) dans le cadre de leurs statuts respectifs aux coopératives, au...
- Annonces Légales·2010 / N°041·page 9·fr...L'article six des statuts a été modifié de manière corrélative et ...
- Journal Officiel·1981 / N°018·page 27·fr...ication de l'article 6 des statuts **Questions diverses** Pour l...
- Annonces Légales·2012 / N°011·page 27·fr...ughi, et la mise à jour du statuts. - Changement du siège social v...
- Journal Officiel·1960 / N°008·page 6·fr...— Les voies, chaussées, égouts, etc., situés à l'intérieur du nouv...
- Journal Officiel·1973 / N°003·page 5·fr...### ARTICLE 20 Pour réaliser les buts de cet Accord et appliquer ...
- Journal Officiel·1973 / N°051·page 3·fr...es en cas de violation des statuts ou des dispositions de la prése...
- Annonces Légales·2008 / N°030·page 33·fr...1.4 - Objet social (Article 2 des statuts) : La Société a pour ob...
- Journal Officiel·1980 / N°013·page 39·fr...- L'Enregistrement des statuts de la succursale a été réalisé à Tu...
- Annonces Légales·2008 / N°028·page 26·fr...ennes aux dispositions des statuts de la société et bénéficient de...
- Annonces Légales·2016 / N°049·page 20·fr...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. 2016X00802S...
- Journal Officiel·1970 / N°041·page 42·fr...s conférents la loi et les statuts pour agir conjointement et soli...
- Journal Officiel·1970 / N°054·page 44·fr...Deux originaux des statuts ont été déposés au greffe du tribunal d...
- Journal Officiel·2001 / N°086·page 24·fr...acuation (fosses spétiques, égouts) étanchéité, isolation thermiqu...
- Journal Officiel·1960 / N°028·page 10·fr...| | --- | --- | | — Extension du réseau d'égouts | 4.000 D. | | ...