Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Annonces Légales·2014 / N°001·page 30·fr
    ... la carte CIN°08160026 donc il sera l'associé unique de la société...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 43·fr
    ...Il sera procédé le lundi 19/5/2014 à 9h du matin à l'audience et d...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 15·fr
    ...1- Modalités de l'augmentation Cette augmentation sera réalisée c...
  • Annonces Légales·2017 / N°151·page 19·fr
    ...t et extinction de cet emprunt sera de la compétence exclusive du ...
  • Annonces Légales·2019 / N°091·page 7·fr
    ...te opposition a cette cession, sera admise durant le vingt jours q...
  • Annonces Légales·2022 / N°013·page 4·fr
    ...Toute opposition sera déposée chez l'acheteur à l'adresse du fonds...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 15·fr
    ... ou supérieur à un montant qui sera fixé par décret en application...
  • Annonces Légales·2022 / N°075·page 8·fr
    ...Toute opposition sera déposée chez l'acheteur à l'adresse du fonds...
  • Annonces Légales·2024 / N°140·page 5·fr
    ...Toute opposition sera faite au lieu du fonds de commerce dans le d...
  • Annonces Légales·2025 / N°104·page 13·fr
    ...ation s'élevant à 2.000 dinars sera distribué entre les créanciers...
  • Annonces Légales·2006 / N°025·page 33·fr
    ...# Adjudication immobilière Il sera procédé à la vente de l'immeub...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 24·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 2·fr
    ...q mois pour chaque semestre et sera sanctionné par un examen anony...
  • Annonces Légales·2009 / N°142·page 31·fr
    ...Toute opposition sera faite au domicile élu adresse du fonds de co...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 47·fr
    ...ont la délimitation définitive sera fixée par arrêté du Ministère ...
  • Journal Officiel·1983 / N°007·page 25·fr
    ...Aucune action ou opposition ne serait acceptée après le dit délai....
  • Annonces Légales·2014 / N°094·page 27·fr
    ...Le Local sera exploité sous le matricule fiscal 980625 G N E 006 d...
  • Annonces Légales·2015 / N°048·page 17·fr
    ...Par conséquent, l'article 6 des statuts sera modifié comme suit : ...
  • Journal Officiel·1990 / N°066·page 7·fr
    ...écrites et orales, la priorité sera accordée au plus ancien dans l...
  • Journal Officiel·1993 / N°006·page 7·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au journal officiel de ...