Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1971 / N°015·page 10·fr
    ...Vu le décret du 21 octobre 1948, portant approbation des statuts d...
  • Annonces Légales·2013 / N°037·page 24·fr
    ...Selon l'article 28 des statuts de la société, chaque membre de l'A...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 31·fr
    ...- Les écoles et les instituts supérieurs de gestion et de commerce...
  • Journal Officiel·1997 / N°098·page 5·fr
    ... contraire prévue dans les statuts particuliers de ces entreprises...
  • Journal Officiel·1971 / N°022·page 30·fr
    ...En conséquence de cette réalisation l'article 6 des statuts de la ...
  • Journal Officiel·1982 / N°020·page 24·fr
    ...comptes 4) approbation des statuts et déclaration que la société e...
  • Journal Officiel·1995 / N°043·page 16·fr
    ...équipements * l'examen des statuts et le suivi des requêtes - d'él...
  • Annonces Légales·2024 / N°090·page 6·fr
    ...odification corréative des statuts. Usant des pouvoirs qui lui on...
  • Journal Officiel·1976 / N°073·page 14·fr
    ...Deux originaux des statuts ont été déposés au greffe du tribunal d...
  • Journal Officiel·2009 / N°022·page 7·fr
    ...Toute clause contraire des statuts est réputée nulle. Article 251...
  • Journal Officiel·1993 / N°014·page 9·fr
    ... de ce Centre, dénommés "Instituts de Promotion Supérieure du Trav...
  • Annonces Légales·2010 / N°041·page 11·fr
    ...(article 2 des statuts) La société a pour objet : - L'étude, la ré...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 32·fr
    ...En conséquence l'article 6 des statuts est modifié ainsi qu'il sui...
  • Journal Officiel·1984 / N°043·page 37·fr
    ...issolution prévues par les statuts. Capital social : 60.000 dinar...
  • Annonces Légales·2025 / N°071·page 5·fr
    ...nte Mme Sihem GHANEY selon Statuts, titulaire de la CIN n°08287683...
  • Journal Officiel·1980 / N°031·page 32·fr
    ...t à l'article 34 et 35 des statuts sous la présidence du Président...
  • Journal Officiel·2009 / N°010·page 28·fr
    ... et agents appartenant aux statuts particuliers relevant du minist...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 17·fr
    ...- Les statuts particuliers (objet et caractéristiques). ##### 2°)...
  • Journal Officiel·1977 / N°069·page 5·fr
    ...Turnhoutsebaan, 30 Beerse, Belgique, a déposé une demande de breve...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 23·fr
    ...2 exemplaires des statuts. 2 expéditions de la déclaration de sous...