Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Annonces Légales·2016 / N°143·page 40·fr
    ...Il serait adjugé le lundi 26/12/2016 à 9 h du matin devant l'audie...
  • Annonces Légales·2017 / N°005·page 10·fr
    ...t et extinction de cet emprunt sera de la compétence exclusive du ...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 43·fr
    ...i n°94-117 du 14 novembre 1994 sera mis à la disposition du public...
  • Annonces Légales·2018 / N°068·page 33·fr
    ...ALE «SBNA», et le cessionnaire sera réputé propriétaire de l'entre...
  • Journal Officiel·2002 / N°097·page 9·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·2006 / N°027·page 14·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·2007 / N°012·page 10·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Annonces Légales·2004 / N°137·page 6·fr
    ...se de l'avocat de l'entreprise sera prise en Journal Officiel de ...
  • Annonces Légales·2007 / N°001·page 46·fr
    ...itaire du prix de la vente, il sera tenu de la remettre au vendeur...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 57·fr
    ...La vente sera publique et la participation des personnes intéressé...
  • Annonces Légales·2008 / N°096·page 41·fr
    ...e de Maître Najib Halouani, il sera vendu au dernier enchérisseur ...
  • Journal Officiel·1972 / N°042·page 2·fr
    ...tion du présent décret-loi qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°072·page 25·fr
    ...La vente sera publique et la participation des personnes intéressé...
  • Annonces Légales·2009 / N°156·page 14·fr
    ..., et extinction de cet emprunt sera de la compétence exclusive des...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 27·fr
    ...e limite au 1/2 la mise à prix sera fixée à 45970 dinars. Journal...
  • Annonces Légales·2010 / N°091·page 38·fr
    ...se d'un cahier des charges qui sera établi à cet effet dans un dél...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 36·fr
    ...Tout document bancaires ne sera valables qu'après la signature de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°130·page 36·fr
    ...Toute opposition à propos de ce fonds de commerce sera faite auprè...
  • Annonces Légales·2014 / N°002·page 19·fr
    ...La Marsa Donc la société STBS sera la seule associée avec Mr le g...
  • Annonces Légales·2015 / N°068·page 29·fr
    ...n°A155311999, toute opposition sera faite devant le bénéficiaire M...