Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1968 / N°046·page 22·fr
    ...L'article six des statuts est modifié en conséquence. Deux expédi...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 33·fr
    ...nue Emile Zola, Billancourt (Hauts de Seine) France, dont le manda...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 58·fr
    ...2°) Approbation des statuts et déclaration de la constitution défi...
  • Journal Officiel·1980 / N°041·page 20·fr
    ...e des enseignants, à leurs statuts, à leur carrière, ou celle ayan...
  • Journal Officiel·1987 / N°065·page 22·fr
    ...t de non faillite * et les statuts de la société le cas échéant. ...
  • Journal Officiel·1989 / N°031·page 3·fr
    ...s étranger ; - le visa des statuts particuliers des associations à...
  • Annonces Légales·2009 / N°070·page 21·fr
    ...- L'adoption des nouveaux statuts mis à jour. Suivant P.V du 1er ...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 28·fr
    ...Ainsi, l'article 6 des statuts sera changé en conséquence. 201440...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 40·fr
    ...280, boulevard Saint Germain Deux exemplaires des statuts mis à j...
  • Journal Officiel·1992 / N°041·page 7·fr
    ...és afin d'atteindre les plus hauts niveaux dans les domaines des s...
  • Annonces Légales·2022 / N°032·page 3·fr
    ...nséquence, l'article 6 des statuts a été modifié. 2022S00322SANB2...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 3·fr
    ...— Les voies, chaussées, égouts, oueds, etc., situés à l'intérieur ...
  • Journal Officiel·1964 / N°062·page 7·fr
    ...faires Culturelles parmi les hauts fonctionnaires de son départeme...
  • Journal Officiel·1968 / N°006·page 9·fr
    ...2°) Les Doyens, Directeurs des Facultés, Instituts, Écoles Supérie...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 22·fr
    ...outes les dispositions des statuts et seront assimilées aux action...
  • Journal Officiel·1969 / N°027·page 21·fr
    ...— Modification des articles 24 et 38 des Statuts de l'Union Centra...
  • Journal Officiel·1980 / N°073·page 52·fr
    ...n anticipée prévue par les statuts. **Capital social** : Le capit...
  • Annonces Légales·2004 / N°178·page 12·fr
    ... versement, a approuvé des statuts enregistrés le 29 septembre 200...
  • Journal Officiel·1963 / N°049·page 13·fr
    ... particuliers stipulés aux statuts, et de faire un rapport à une d...
  • Journal Officiel·1969 / N°027·page 6·fr
    ... des Facultés, Écoles et Instituts d'enseignement supérieur — Tro...