Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 19·fr
    ...rains à la construction des égouts et autres ouvrages d'assainisse...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 16·fr
    ...a fonction publique et des statuts particuliers; — de l'élaboratio...
  • Journal Officiel·1975 / N°044·page 21·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. N° B-1.151....
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 7·fr
    ...50 millions par 1000Kgs bruts ou fraction de 1000Kgs avec un minim...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 9·fr
    ...odification corréative des statuts de la société. 3.1.2.2 Droit p...
  • Annonces Légales·2004 / N°003·page 7·fr
    ...En conséquence l'article 4 des statuts est modifié. 2004T0066SRLB...
  • Annonces Légales·2004 / N°174·page 10·fr
    ...ipulé dans l'article 9 des statuts. Le gérant 2004G3049SRLB2 So...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 67·fr
    ...is de deux exemplaires des statuts a été effectué le 19 juin 1974 ...
  • Journal Officiel·2007 / N°062·page 7·fr
    ...iques prévues par d'autres statuts particuliers. Article 8 (nouve...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 3·fr
    ...# SECRETARIAT D'ETAT À L'INTÉRIEUR ## CONSTRUCTION D'ÉGOUTS Décr...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 36·fr
    ...- Rappelle l'article 18 des statuts de la Banque du Sud qui recomm...
  • Journal Officiel·1985 / N°004·page 3·fr
    ...ment et des canalisations d'égouts avec leurs raccordements au rés...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 29·fr
    ...L'article 3 des statuts dont l'alinéa 3 a été supprimé, a été modi...
  • Journal Officiel·1971 / N°021·page 29·fr
    ...3°) La modification de l'article 6 des statuts : Article 6 : Le c...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 26·fr
    ...Les dispositions des articles 5 et 6 des statuts sont modifiés en ...
  • Journal Officiel·1980 / N°077·page 35·fr
    ...4°) Approbation des statuts et dé- bratation de la constitution dé...
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 6·fr
    ...forme de l'enseignement ; statuts des établissements et des perso...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 19·fr
    ...Les dispositions de l'article 27 des statuts sont modifiées en con...
  • Journal Officiel·1997 / N°004·page 11·fr
    ...Aux cas où un même grain offre à la fois plusieurs défauts faisant...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 34·fr
    ...**Ordre du jour** Lecture et approbation des statuts nouveaux. P...