Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
82 452 résultats pour ""DAL""
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 51·fr
    ...nsieur Ahmed Ben Mabrouk Ben Abdallah Dridi en qualité de propriét...
  • Journal Officiel·1978 / N°046·page 31·fr
    ...dite Olympe avec les modalités définies dans l'A.S.S.P. sus-visée ...
  • Annonces Légales·2014 / N°050·page 20·fr
    ...Modalité et délais de délivrance des titres : Le souscripteur rece...
  • Journal Officiel·1993 / N°002·page 7·fr
    ...ntreprises publiques, et aux modalités d'exercice de la tutelle su...
  • Journal Officiel·2002 / N°040·page 8·fr
    Les modalités de la tenue de ce registre sont fixées par décret su...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 23·fr
    ...adame Sallouha bent Abid ben Abdallah El Loumi, Tunisienne, sans p...
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 18·fr
    ... N° 357, Monsieur Mohsen Ben Abdallah est nommé en qualité de Prés...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 38·fr
    ...Rousselle Yvan, administrateur de société, 149 Avenue Wolfendall à...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 12·fr
    ...ahdia, au lieu dit Sebkén El Andalous, Gouvernorat de Sousse, Just...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 24·fr
    ...ports et des Communications ABDALLAH FARHAT Vu : Le Premier Min...
  • Journal Officiel·1995 / N°050·page 6·fr
    ... du 15 juin 1995, fixant les modalités d'application du décret n° ...
  • Annonces Légales·2023 / N°067·page 9·fr
    ...Houcine Essaïdi, Dalila Essaïdi, Noura essaïdi et Latifa Essaïdi, ...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 16·fr
    ...Gouider ben Abdallah ben Hadj Gouider, a demandé l'immatriculation...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 5·fr
    ...Les tarifs et les modalités de perception de ces redevances seront...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 22·fr
    ...un service de garde dont les modalités seront fixées par arrêté du...
  • Journal Officiel·1989 / N°049·page 5·fr
    ...trative et financière et les modalités de fonctionnement des commi...
  • Journal Officiel·1998 / N°005·page 11·fr
    ...Il est préparé, approuvé et exécuté conformément aux modalités et ...
  • Journal Officiel·1999 / N°032·page 18·fr
    ...e la liberté des prix et aux modalités de leur encadrement, ensemb...
  • Annonces Légales·2020 / N°077·page 3·fr
    ...oirs pour arrêter les autres modalités de cette augmentation du ca...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 14·fr
    ...tion, en ce qui concerne les modalités de formation et de durigean...