Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2006 / N°083·page 14·fr
    ...La dite augmentation étant ainsi réalisée, l'article 6 des statuts...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 18·fr
    ...- Harmonisation des statuts avec les dispositions du Code de comme...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 22·fr
    ...eiller à l'application des statuts et de la réglementation en vigu...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 7·fr
    ...Ce personnel est régi par les statuts particuliers des personnels ...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 40·fr
    ..., modifier l'article 6 des statuts. Deuxième résolution : L'Assem...
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 32·fr
    ...à l'article 15 titre 3 des statuts de la société. Deux exemplaire...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 8·fr
    ...sfaisante conformément aux statuts de la dite école. b) par voie ...
  • Journal Officiel·1982 / N°023·page 24·fr
    ...ndus Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Journal Officiel·1986 / N°048·page 3·fr
    ...e sont pas applicables aux défauts et insuffisances de déclaration...
  • Journal Officiel·1993 / N°092·page 5·fr
    ...osses réparations des rues, égouts et trottoirs dans les communes,...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 4·fr
    ...s entreprises publiques - statuts des personnels du ministère des...
  • Journal Officiel·2001 / N°064·page 9·fr
    ...La liste des écoles ou instituts chargés d'assurer la formation co...
  • Annonces Légales·2005 / N°094·page 5·fr
    ...L'article 6 des statuts de la société relatif au capital social es...
  • Journal Officiel·1970 / N°014·page 4·fr
    ...ement ainsi qu'à réaliser les buts et les principes contenus dans ...
  • Annonces Légales·2024 / N°074·page 5·fr
    ... du 21 Juin 2024 selon les statuts et la loi organique n°95-11 du ...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 106·fr
    ...ts étrangers Le dépôt des statuts des sociétés L'inscription au ...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 7·fr
    ...ivent être conformes à des statuts-types approuvés par décret. Ar...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 32·fr
    ...2°) Modification des statuts. 3°) Questions diverses. Tout actio...
  • Journal Officiel·1969 / N°048·page 7·fr
    ...er sur la modification des statuts. Le Président du Conseil d'Adm...
  • Journal Officiel·1970 / N°029·page 5·fr
    ...e diplômes prévues par les statuts particuliers correspondant aux ...