Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
76 857 résultats pour ""CAS""
  • Journal Officiel·2007 / N°024·page 8·fr
    ...- Le montant du prêt est fixé au cas par cas, selon les moyens fin...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 36·fr
    ...enregistré à Tunis vol 784 série V case 510, le conseil d'administ...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 100·fr
    ...En tout cas, les droits suivants leur seront accordés : 1) elles ...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 29·fr
    ...le 17 novembre 1973, vol 800 série bis, case 71 et dont deux exemp...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 43·fr
    ...819, série ter, case 160. N° B-135 Compoir Général de Quincaille...
  • Journal Officiel·1981 / N°017·page 26·fr
    ...d Chakroun Avocat à la Cour de Cassation 1, Rue Mustapha M'Barek —...
  • Annonces Légales·2004 / N°196·page 4·fr
    ...Et ce pour une durée de trois années venant à expiration à l'occas...
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 26·fr
    ...Au cas où vous ne pourriez assister à cette assemblée, nous vous p...
  • Journal Officiel·1978 / N°022·page 36·fr
    ...volume 825, série 5, case 922, dont deux exemplaires ont été dépos...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 41·fr
    ...Par le même occasion les associés ont décidés de changer la Dénomi...
  • Journal Officiel·1984 / N°044·page 26·fr
    ...Maître Abdelhamid Malki, avocat à la cour de cassation, 51, avenue...
  • Journal Officiel·1974 / N°005·page 25·fr
    ...--- Cabinet de Maître Fathi Zouhir Avocat à la Cour de Cassation ...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 96·fr
    ...799, série I, case 724, dressé lors de l'Assemblée Ordinaire prévu...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 56·fr
    ...le 17 juin 1976, volume 815, série 1, case 423, a nommé Monsieur B...
  • Journal Officiel·1974 / N°012·page 28·fr
    ...801, série ter, case 234, et de l'Assemblée Générale Extraordinair...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 8·fr
    ...« En cas de condamnation, le juge peut ordonner la confiscation de...
  • Journal Officiel·1978 / N°062·page 23·fr
    ...le même jour, volume 35, série 5, case 399 et dont deux exemplaire...
  • Journal Officiel·1981 / N°043·page 32·fr
    ...854 série bis case 220 et déposée au Greffe du Tribunal de Tunis l...
  • Annonces Légales·2005 / N°152·page 6·fr
    ...Maître Abbès Abdelfattah avocat auprès de la cour de cassation, im...
  • Journal Officiel·1983 / N°021·page 21·fr
    ...846, Série Ter, Case 58. 2) du procès-verbal de l'assemblée génér...