Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Annonces Légales·2007 / N°043·page 52·fr
    ...Ce terrain est délimité au Sud par la parcelle n° 6 et à l'Est par...
  • Annonces Légales·2019 / N°075·page 3·fr
    ...- Renouvellement du mandat du président du conseil d'administratio...
  • Annonces Légales·2005 / N°156·page 8·fr
    ...Zone Industrielle de Ben Arous Suivant procès-verbal de l'assembl...
  • Journal Officiel·1981 / N°040·page 16·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 22·fr
    ...Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 145·fr
    ...Centre de Formation Professionnelle Agricole de Sidi Bouzid | 97 3...
  • Annonces Légales·2022 / N°155·page 23·fr
    ...Les Parcelles cadastralles N° 236-237-239 et 240 Secteur « H » Ban...
  • Journal Officiel·1989 / N°066·page 15·fr
    ...— La nouvelle limite du domaine public maritime au droit de la par...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 17·fr
    ...— Les régions ou sections de régions naturelles dont il importe po...
  • Annonces Légales·2016 / N°132·page 18·fr
    ...1- Renouvellement des mandats des administrateurs suivants pour un...
  • Journal Officiel·1986 / N°024·page 6·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 15·fr
    ...De là elle poursuit sa course en se dirigeant vers le Nord suivant...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 23·fr
    ...« Henchir El Mehadba », consistant en 26 parcelles renfermant des ...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 19·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 74·fr
    ...| 350 conforme à la parcelle n°01 du plan du titre foncier n°53954...
  • Journal Officiel·2008 / N°093·page 62·fr
    ...Ainsi, elle a pu réaliser des résultats positifs remarquables au n...
  • Journal Officiel·2013 / N°048·page 66·fr
    ...Les limites de ladite zone industrielle sont fixées conformément a...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 79·fr
    ...| I2 du plan du TPD 60934 conforme à la parcelle n° 1 du plan du T...
  • Journal Officiel·1984 / N°013·page 11·fr
    ...au de Propriété Industrielle, Mademoiselle Sarah Hachaichi (Consei...
  • Journal Officiel·2019 / N°103·page 13·fr
    ...### Valeur actuelle 107. Les mesures établies selon le modèle de ...