Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2019 / N°109·page 21·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise route Laframe km 5 Sfax d...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 10·fr
    ...te pas atteinte aux intérêts légitimes de la société eu égard aux ...
  • Annonces Légales·2022 / N°137·page 14·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain agricole de forme oblique, son...
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 61·fr
    ...Il s'agit d'une usine de menuiserie et un magasin et des locaux à ...
  • Annonces Légales·2010 / N°081·page 40·fr
    ...Il s'agit d'un appartement sous le titre Foncier 564275 Nabeul dén...
  • Annonces Légales·2010 / N°133·page 62·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise à la route de Tunis km 7,...
  • Annonces Légales·2026 / N°085·page 7·fr
    ..."Il s'agit de quotes-parts indivises représentant 180/35860 Parts ...
  • Annonces Légales·2011 / N°028·page 35·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n°1763 Mahdia dénom...
  • Annonces Légales·2017 / N°140·page 43·fr
    ...Il s'agit d'une partie de l'immeuble dénommé nozha 54 tf n°605988 ...
  • Annonces Légales·2024 / N°082·page 13·fr
    ...Il s'agit d'un appartement sous forme de bureau d'Avocat qui se c...
  • Annonces Légales·2005 / N°096·page 2·fr
    ...Il s'agit de la propriété dont le numéro du titre foncier est 3607...
  • Annonces Légales·2010 / N°154·page 49·fr
    ...Il s'agit des parts indivises soit 5938,75/23830 dans l'immeuble o...
  • Journal Officiel·1978 / N°013·page 5·fr
    ...Chaque fois qu'il s'agit de questions relatives à l'activité pédag...
  • Annonces Légales·2012 / N°077·page 51·fr
    ...Il s'agit de 70 parts indivises sur 280 parts (280 m²) du titre fo...
  • Annonces Légales·2025 / N°042·page 9·fr
    ...Il s'agit de 150/6354 parts Indivises objet du titre foncier n°611...
  • Annonces Légales·2026 / N°043·page 16·fr
    ...Il s'agit d'un terrain destiné à la construction à l'intérieur du ...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 47·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble sis à l'appartement à usage d'habitation n...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 53·fr
    ...Il s'agit d'un appartement situé au 2ème étage sis à Sousse Oued B...
  • Annonces Légales·2009 / N°135·page 25·fr
    ...Il s'agit d'un terrain nu sous le titre foncier N°569592 Nabeul dé...
  • Annonces Légales·2013 / N°101·page 43·fr
    ...cadastre de Sfax Zone F2 il s'agit d'un terrain destinée à la cons...