Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1969 / N°034·page 5·fr
    ...1°) Le requérant pour 1/2 indivise. 2°) La dame Tounès bent Abdelk...
  • Annonces Légales·2013 / N°119·page 44·fr
    ...335/5446 parts indivises de l'immeuble dénommé *THEMIS* objet du t...
  • Annonces Légales·2015 / N°053·page 20·fr
    ...641,90 m² dans l'indivision du titre foncier nommé villa araes II ...
  • Annonces Légales·2016 / N°131·page 52·fr
    ...C'est la moitié indivise d'un atelier à Sakiet Ezzit d'une contena...
  • Annonces Légales·2005 / N°024·page 3·fr
    ...2/ La totalité des droits indivis : 1/ Lot n° 50 du terrain dénom...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 59·fr
    ...La mise à prix de la partie saisie soit le un cinquième dans l'ind...
  • Annonces Légales·2019 / N°091·page 15·fr
    ...2) 108 parts indivises du T.F. n°21520 Kairouan dénommé «Assaada 1...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 49·fr
    ...La totalité des quatorze des quatre vingt seize (14/96) parts indi...
  • Annonces Légales·2009 / N°031·page 40·fr
    ...la totalité de la moitié indivisé de la totalité de l'immeuble rep...
  • Annonces Légales·2025 / N°004·page 9·fr
    ...2025X00028FCCC2 # Vente de parts indivises d'un fonds de commerce...
  • Annonces Légales·2025 / N°108·page 12·fr
    ...Les parts indivises objet de la vente : Description : l'immeuble ...
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 17·fr
    ...à l'utilisation d'une antenne individuelle : * installée dans le j...
  • Annonces Légales·2005 / N°039·page 7·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 32384 parts sur un total de 2...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 3·fr
    ...nérales figurant aux dossiers individuels. L'ensemble des notes p...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 22·fr
    ...Amor et Maamar, par tiers entre eux et dans l'indivision. c) Qu'e...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 54·fr
    ...Toute la quote-part foncière indivisée équivalente à 14 parts de l...
  • Journal Officiel·1986 / N°074·page 16·fr
    ...0 36 38 0 39 28 711885/713994 indivise de la superficie de : 0 75 ...
  • Journal Officiel·1978 / N°036·page 5·fr
    ...r.** — Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membre...
  • Annonces Légales·2016 / N°042·page 48·fr
    ...- Les quotes-parts indivises afférentes l'appartement susvisé dans...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 49·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...