22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Annonces Légales·2013 / N°119·page 44·fr...335/5446 parts indivises de l'immeuble dénommé *THEMIS* objet du t...
- Annonces Légales·2015 / N°053·page 20·fr...641,90 m² dans l'indivision du titre foncier nommé villa araes II ...
- Annonces Légales·2016 / N°131·page 52·fr...C'est la moitié indivise d'un atelier à Sakiet Ezzit d'une contena...
- Annonces Légales·2005 / N°024·page 3·fr...2/ La totalité des droits indivis : 1/ Lot n° 50 du terrain dénom...
- Annonces Légales·2008 / N°046·page 59·fr...La mise à prix de la partie saisie soit le un cinquième dans l'ind...
- Annonces Légales·2019 / N°091·page 15·fr...2) 108 parts indivises du T.F. n°21520 Kairouan dénommé «Assaada 1...
- Annonces Légales·2006 / N°020·page 49·fr...La totalité des quatorze des quatre vingt seize (14/96) parts indi...
- Annonces Légales·2009 / N°031·page 40·fr...la totalité de la moitié indivisé de la totalité de l'immeuble rep...
- Annonces Légales·2025 / N°004·page 9·fr...2025X00028FCCC2 # Vente de parts indivises d'un fonds de commerce...
- Annonces Légales·2025 / N°108·page 12·fr...Les parts indivises objet de la vente : Description : l'immeuble ...
- Journal Officiel·1995 / N°085·page 17·fr...à l'utilisation d'une antenne individuelle : * installée dans le j...
- Annonces Légales·2005 / N°039·page 7·fr...La totalité des parts indivises soit 32384 parts sur un total de 2...
- Journal Officiel·1963 / N°044·page 3·fr...nérales figurant aux dossiers individuels. L'ensemble des notes p...
- Journal Officiel·1967 / N°005·page 22·fr...Amor et Maamar, par tiers entre eux et dans l'indivision. c) Qu'e...
- Annonces Légales·2018 / N°072·page 54·fr...Toute la quote-part foncière indivisée équivalente à 14 parts de l...
- Journal Officiel·1986 / N°074·page 16·fr...0 36 38 0 39 28 711885/713994 indivise de la superficie de : 0 75 ...
- Journal Officiel·1978 / N°036·page 5·fr...r.** — Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membre...
- Annonces Légales·2016 / N°042·page 48·fr...- Les quotes-parts indivises afférentes l'appartement susvisé dans...
- Annonces Légales·2007 / N°014·page 49·fr...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...