Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 661 résultats pour ""PROFIT""
  • Journal Officiel·2018 / N°052·page 15·fr
    ...e 18 sessions de formation au profit des responsables qualité dans...
  • Journal Officiel·1991 / N°045·page 1·fr
    ..., insalubres ou incommodes au profit de l'agence nationale de prot...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 54·fr
    ...investissement au profit des petits agriculteurs et petits pêcheur...
  • Journal Officiel·2000 / N°047·page 10·fr
    ...une indemnité de procédure au profit du personnel du corps des gre...
  • Annonces Légales·2022 / N°102·page 7·fr
    ...hypothèque volontaire au profit de STB d'un montant de 15 mille di...
  • Journal Officiel·2025 / N°098·page 51·fr
    ...stère de l'intérieur et à son profit, le 15 décembre 2025 et jours...
  • Journal Officiel·1967 / N°032·page 2·fr
    ...— Sont expropriés pour cause d'utilité publique au profit de la Co...
  • Annonces Légales·2013 / N°104·page 41·fr
    ...L'organisation des activités de divertissement au profit des adhér...
  • Journal Officiel·2001 / N°009·page 24·fr
    ...roi de la première tranche au profit du corps médical des hôpitaux...
  • Journal Officiel·1978 / N°054·page 5·fr
    ...— Est expropriée pour cause d'utilité publique au profit de la com...
  • Journal Officiel·1985 / N°087·page 4·fr
    ...- 15.000 dinars par an au profit du budget général de l'Etat; - 10...
  • Journal Officiel·2002 / N°098·page 1·fr
    ...roi de la première tranche au profit des personnels du corps des g...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 582·fr
    ...Visites au profit des élèves, des étudiants et des organismes de j...
  • Journal Officiel·2007 / N°066·page 72·fr
    ...e de !_!_!_!_!_!_!_!_! DT au profit du Trésor, représentant le mo...
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 3·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de la C...
  • Annonces Légales·2010 / N°040·page 27·fr
    ...ovenant de Mr Ben Ali Amor au profit de Mr Mkadem Hassen. Ainsi qu...
  • Annonces Légales·2016 / N°047·page 21·fr
    ...u profit de l'associé Mr Ben Nejma Salah (78 parts) et au profit d...
  • Journal Officiel·1983 / N°062·page 11·fr
    ...tué une prime de rendement au profit des personnels relevant du Mi...
  • Journal Officiel·1990 / N°019·page 4·fr
    ...— Est expropriée pour cause d'utilité publique au profit de la com...
  • Annonces Légales·2016 / N°086·page 33·fr
    ...Le fonds de commerce est grevé d'un nantissement au profit de l'AT...