...Branim Habib, à compter du 16 septembre 1974 Bechir Ben Meddeb El ...

...Application des dispositions de l'article 17 du décret du 16 septe...

...Tunis, le 26 septembre 2017. Le ministre de l'enseignement supéri...

... ministre de l'intérieur du 14 septembre 2020, portant délégation ...

...M° Ayed née Ben Ammar Aicha, à compter du 26 septembre 1965 M° ben...

...emière instance de Tunis le 14 septembre 2012 sous le n°D012576201...

...— Est ratifié le décret-loi n° 85-8 du 14 septembre 1985, relatif ...

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE 25 - 30 Septembre 197...

...B146641998 Suivant acte sous seing privé, en date du 6 septembre ...

1064 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 29 Septembre 1...

# EXPROPRIATION Décret N° 83-870 du 14 septembre 1983, portant ex...

...u le décret n° 2001-2123 du 10 septembre 2001, portant changement ...

...récépissé délivré en date du 6 septembre 2024 sous le numéro AC011...

...tre de commerce) de Gabès le 6 septembre 2016 sous le numéro 20164...

... Vu le décret n° 86-863 du 15 septembre 1986, fixant les attribut...

quotidien en date du 1er septembre 2005. 2005R3185FCCC3 Gérance ...

...N° 55 du 10-14 septembre 1976). N° B-1.718. VENTE D'UN FONDS DE ...

...Dépôt effectué au registre commerce de Tunis, en date du 14 septem...

...Il appert d'un acte sous seing privé en date du 25 septembre enreg...

... qui se tiendra le vendredi 12 septembre 2014 à 10 heures du matin...