Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 28·fr
    ...92 - Les transactions de valeurs mobilières qui ne font pas l'obje...
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 58·fr
    ...988 concernant la taxe sur la valeur ajoutée (Art. 21). | | |...
  • Journal Officiel·2007 / N°103·page 50·fr
    ...La valeur monétaire du chèque couvre la participation du bénéficia...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 13·fr
    ...20), relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1984 / N°016·page 11·fr
    ...$$ V = (100 - 2 A) \times 700 $$ V = Valeur de l'huile titrant pl...
  • Annonces Légales·2014 / N°110·page 2·fr
    ...une société de mise en valeur et de développement agricole ayant p...
  • Journal Officiel·1977 / N°036·page 9·fr
    ...correspondant au minimum à la valeur de 14.400 heures de travail e...
  • Annonces Légales·2013 / N°029·page 24·fr
    ...200 000 obligations - Valeur nominale de l'obligation : 100 dinars...
  • Annonces Légales·2018 / N°096·page 37·fr
    ...La valeur des Biens objet de saisi est d'une valeur estimative sel...
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 19·fr
    ...956 relatifs à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Annonces Légales·2016 / N°109·page 22·fr
    ...La duration correspond à la somme des durées pondérées par les val...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 75·fr
    ...— Coût du projet « mise en valeur des Oasis du Djerid » 30.000.000...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 8·fr
    ...n (2) | Nom du bénéficiaire | Valeur du bien ou loyer | Commission...
  • Annonces Légales·2009 / N°112·page 17·fr
    ...- taux annuel brut de 5,45% l'an calculé sur la valeur nominale re...
  • Annonces Légales·2009 / N°149·page 49·fr
    ...1 contrat au profit d'Amen Banque de la valeur de 1.530.000.000D. ...
  • Annonces Légales·2018 / N°018·page 24·fr
    ...La souscription à la dite augmentation sera faite à la valeur nomi...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 41·fr
    ...La prime correspondante à la différence entre la valeur nette des ...
  • Journal Officiel·1986 / N°062·page 10·fr
    ...Compositions électroniques Résistance des valeurs, valeurs normal...
  • Journal Officiel·1992 / N°014·page 5·fr
    ...épose auprès de la bourse des valeurs mobilières préalablement à s...
  • Journal Officiel·1969 / N°036·page 10·fr
    ...956 relatifs à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...