80 488 résultats pour ""UTS""
- Journal Officiel·1967 / N°024·page 4·fr...rrière sont fixées par les statuts particuliers de chacune des Arm...
- Journal Officiel·1959 / N°010·page 11·fr...l d'Administration par les statuts de la société. ART. 3. — Sa co...
- Journal Officiel·1961 / N°058·page 12·fr...Réexpédition, rebuts, correspondances par express. #### B. — Cais...
- Journal Officiel·1970 / N°036·page 12·fr...u capital, l'article 6 des statuts, comme suit : ## Article 6 : C...
- Journal Officiel·1974 / N°036·page 11·fr...té spéciale prévue par des statuts particuliers; 3°) sous les drap...
- Journal Officiel·1975 / N°032·page 20·fr...ication de l'article 6 des statuts; - Formation de publicité. Tou...
- Journal Officiel·1989 / N°059·page 6·fr...ulturelles ainsi que des instituts de recherche spécialisés. # Ar...
- Journal Officiel·1964 / N°031·page 12·fr...icle 18, paragraphe 1, des Statuts de la Société qui sera désormai...
- Journal Officiel·1979 / N°052·page 25·fr...de ce fait l'article 6 des statuts est modifié comme suit : Le cap...
- Journal Officiel·1966 / N°046·page 27·fr...2°) 2 exemplaires des statuts enregistrés à Tunis, le 17 septembre...
- Journal Officiel·1989 / N°059·page 11·fr...Au cas où un même grain offre à la fois plusieurs défauts faisant ...
- Journal Officiel·1971 / N°052·page 52·fr...TITUTION 1) **Extrait des Statuts** : Aux termes d'un acte s.s.p...
- Journal Officiel·1975 / N°031·page 38·fr...aire 1°) Modification des statuts de la Coopérative (Article 20)....
- Annonces Légales·2005 / N°070·page 3·fr...rgé décoré par des roses aux bouts dorés. Ce niveau qui couvre 227...
- Journal Officiel·1981 / N°001·page 17·fr...société et conformément au statuts. La libération de cette augment...
- Journal Officiel·1980 / N°012·page 69·fr...11, Rue Hassen Borji Jammal En vertu des statuts enregistrés à Ja...
- Journal Officiel·1992 / N°075·page 16·fr...- Le service des statuts; 2. - Le service des études juridiques; ...
- Journal Officiel·1960 / N°040·page 20·fr...Le texte de l'article 6 des statuts est remplacé par le suivant : ...
- Annonces Légales·2006 / N°098·page 24·fr...cette date, - approuvé les statuts de la société dans sa nouvelle ...
- Journal Officiel·1987 / N°067·page 6·fr...caniques Diagnostique des défauts mécaniques et leurs réparations...