Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 4·fr
    ...rrière sont fixées par les statuts particuliers de chacune des Arm...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 11·fr
    ...l d'Administration par les statuts de la société. ART. 3. — Sa co...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 12·fr
    ...Réexpédition, rebuts, correspondances par express. #### B. — Cais...
  • Journal Officiel·1970 / N°036·page 12·fr
    ...u capital, l'article 6 des statuts, comme suit : ## Article 6 : C...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 11·fr
    ...té spéciale prévue par des statuts particuliers; 3°) sous les drap...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 20·fr
    ...ication de l'article 6 des statuts; - Formation de publicité. Tou...
  • Journal Officiel·1989 / N°059·page 6·fr
    ...ulturelles ainsi que des instituts de recherche spécialisés. # Ar...
  • Journal Officiel·1964 / N°031·page 12·fr
    ...icle 18, paragraphe 1, des Statuts de la Société qui sera désormai...
  • Journal Officiel·1979 / N°052·page 25·fr
    ...de ce fait l'article 6 des statuts est modifié comme suit : Le cap...
  • Journal Officiel·1966 / N°046·page 27·fr
    ...2°) 2 exemplaires des statuts enregistrés à Tunis, le 17 septembre...
  • Journal Officiel·1989 / N°059·page 11·fr
    ...Au cas où un même grain offre à la fois plusieurs défauts faisant ...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 52·fr
    ...TITUTION 1) **Extrait des Statuts** : Aux termes d'un acte s.s.p...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 38·fr
    ...aire 1°) Modification des statuts de la Coopérative (Article 20)....
  • Annonces Légales·2005 / N°070·page 3·fr
    ...rgé décoré par des roses aux bouts dorés. Ce niveau qui couvre 227...
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 17·fr
    ...société et conformément au statuts. La libération de cette augment...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 69·fr
    ...11, Rue Hassen Borji Jammal En vertu des statuts enregistrés à Ja...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 16·fr
    ...- Le service des statuts; 2. - Le service des études juridiques; ...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 20·fr
    ...Le texte de l'article 6 des statuts est remplacé par le suivant : ...
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 24·fr
    ...cette date, - approuvé les statuts de la société dans sa nouvelle ...
  • Journal Officiel·1987 / N°067·page 6·fr
    ...caniques Diagnostique des défauts mécaniques et leurs réparations...