Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
84 454 résultats pour ""IRS""
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 7·fr
    ...K × 25 Extirpation d'un anévrisme cirsoïde... K × 60 Inclusion de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°053·page 22·fr
    ...l de la société, avec les pouvoirs les plus étendus, et ce, pour t...
  • Journal Officiel·1977 / N°048·page 30·fr
    ...énéral et lui délègue les pouvoirs les plus étendus. Le Fondateur...
  • Annonces Légales·2011 / N°065·page 34·fr
    ...ode indéterminée avec les pouvoirs les plus étendus. L'article 11 ...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 19·fr
    ...ner au nouveau Gérant les pouvoirs les plus étendus. Le Gérant 2...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 31·fr
    ...et lui a délégué tous les pouvoirs nécessaires pour l'administrati...
  • Journal Officiel·1981 / N°082·page 25·fr
    ...ntant en Tunisie avec les pouvoirs les plus étendus N° B 2168 /1 ...
  • Journal Officiel·1990 / N°083·page 15·fr
    ...riens mais à l'exclusion des noirs d'origine animale),même de cons...
  • Journal Officiel·1992 / N°067·page 4·fr
    ...- L'organisation des pouvoirs en Tunisie et leurs rapports. - Les ...
  • Journal Officiel·1980 / N°021·page 34·fr
    ...Le conseil lui a délégué à cet effet tous les pouvoirs nécessaires...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 54·fr
    ...Gunter Stubenrauch, à l'effet de la représenter avec les pouvoirs ...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 32·fr
    ...— Délégation de pouvoirs au gouverneur en matière d'agrément dans ...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 21·fr
    ..., et lui confère tous les pouvoirs à cet effet, notamment pour les...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 15·fr
    ...trateur et avec les mêmes pouvoirs qui lui ont été attribués précé...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 20·fr
    ...— La Tunisie indépendante Organisation provisoire des pouvoirs pu...
  • Annonces Légales·2005 / N°120·page 11·fr
    ...te de la société avec les pouvoirs les Plus étendus au lieu de Mad...
  • Journal Officiel·1966 / N°010·page 44·fr
    ...A cet effet, l'Assemblée délègue tous pouvoirs à Monsieur Soltane ...
  • Annonces Légales·2007 / N°003·page 2·fr
    ...08 et 2009, avec tous les pouvoirs dévolus au conseil d'administra...
  • Annonces Légales·2007 / N°006·page 30·fr
    ...et lui a délégué tous les pouvoirs nécessaires pour la gestion de ...
  • Annonces Légales·2007 / N°020·page 44·fr
    ...kha est démis de tous ses pouvoirs d'administration et de représen...