...1) Des statuts mis à jour de la société. 2) Du procès-verbal de l'...

...— Le service des études, des statuts et de la loi des cadres ; — L...

...Conformément aux statuts, l'assemblée se compose de tous les actio...

...ans le capital ou dans les statuts de la société Ben Jemâa Motors....

... les articles 24 et 25 des statuts et les pouvoirs absolus pour re...

...oyens, les écoles et les instituts supérieurs sont dirigés par des...

régies par les statuts de la société et soumise aux mêmes droits q...

...grades mentionnés dans des statuts particuliers des corps relevant...

...les substituts El Béchir El Mahressi et Abdelkarim Gana assureront...

...s de constitution Suivant statuts enregistrés à Tunis le 26 févri...

...Général Optic En vertu du statuts en date du 15/2/2012 enregistré...

...Par conséquent l'article 6 des statuts a été modifié. Jouissance ...

...L'article VI des statuts de la Société est modifié en conséquence....

...fosses septiques, égouts. Couvertures Étanchéité Isolation ther...

...outes les dispositions des statuts et aux décisions des Assemblées...

... réalisée, l'article 7 des statuts relatif au capital a été modifi...

...L'article 7 des statuts est modifié par conséquent. 2007X01328SRL...

...6- Modification des statuts. 7- Cession par Mr Mabrouk Ben Ismail,...

...nars, 2°) Modification des statuts, 3°) Questions diverses. N° 48...

...Au cas où un même grain offre à la fois plusieurs défauts faisant ...