Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
79 667 résultats pour ""ROF""
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 18·fr
    ...liés à la Caisse subissent au profit de celle-ci, sur leurs traite...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 29·fr
    ...Madame Friha bent Farh Dardouri, sans profession, demeurant à Ksar...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 20·fr
    ...Il est grevé sur cet immeuble une donation viagère au profit de la...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 33·fr
    ...Procédés et dispositifs pour mesurer la profondeur d'un outil desc...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 24·fr
    ...e la promotion des structures professionnelles agricoles. Art. 4....
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 15·fr
    ...Le dit mémoire préparé sous la direction d'un professeur de l'ense...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 10·fr
    ...la consommation ou vendues au profit de l'État si elles sont décla...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 24·fr
    ...d'enzel de 22 cuillines 55 au profit de Loulsi Michel de Giuseppe,...
  • Journal Officiel·1989 / N°001·page 15·fr
    ...Monsieur Belgacem Rajah professeur de l'enseignement secondaire es...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 28·fr
    ...645, cette réquisition vaudra professionnel sans qu'il soit nécess...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 32·fr
    ...tivateur, et la seconde, sans profession, demeurant à Akouda, Délé...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 26·fr
    ...on suspensive du transfert au profit de l'acquéreuse de la licence...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 15·fr
    ...rattachent à l'exercice de sa profession, il lui enseigne ou lui f...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 10·fr
    ...avigation destinés à la pêche professionnelle, hauturière et au la...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 15·fr
    ...endus par leurs titulaires au profit de non-résidents; — pour les...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 134·fr
    ...ne amende de quinze dinars au profit du Trésor et le rejet de la d...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 7·fr
    ...enseignement ; - la formation professionnelle ; - la production et...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 27·fr
    ...Cette moitié indivise est grevée d'un usufruit du quart au profit ...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 14·fr
    ...sera classé dans sa catégorie professionnelle avec l'échelon d'anc...
  • Annonces Légales·2025 / N°096·page 18·fr
    ... | MELLE MENR | | | MME CHAPROF FATOUMA | MR MARCO CARFITA | |...