Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
79 667 résultats pour ""ROF""
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 17·fr
    ...— Les assistants sociaux forment un corps professionnel de pratici...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 11·fr
    ...ts de travail et des maladies professionnelles, les affiliés des r...
  • Journal Officiel·1994 / N°080·page 3·fr
    ...pôts et autres locaux à usage professionnel aux visites des agents...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 23·fr
    ...lé indiquant la qualification professionnelle qui lui est confiée ...
  • Journal Officiel·2004 / N°048·page 6·fr
    ...s, ne peut dans ses fonctions professionnelles prendre aucun acte ...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 62·fr
    ...ans et des comptes, pertes et profits des exercices. - Quitus aux ...
  • Journal Officiel·1988 / N°010·page 13·fr
    ...ire ou de l'examen d'aptitude professionnelle, l'examineur peut re...
  • Journal Officiel·1989 / N°049·page 10·fr
    ...e la promotion des structures professionnelles agricoles. Art. 4....
  • Journal Officiel·1993 / N°030·page 4·fr
    ...age industriel, commercial ou professionnel situé dans une voie po...
  • Journal Officiel·1963 / N°011·page 3·fr
    ...'État ; 2°) s'il se livre au profit d'un État étranger à des acte...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 22·fr
    ...e la promotion des structures professionnelles agricoles. Art. 4....
  • Journal Officiel·1959 / N°007·page 9·fr
    ...transfert de cette licence au profit de l'acheteur. Oppositions e...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 9·fr
    ...émentaire de 7.000 dinars, au profit du chapitre II « Secrétariat ...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 3·fr
    ...— Est expropriée sans indemnité, au profit de l'État par applicati...
  • Journal Officiel·1975 / N°080·page 13·fr
    ...soit exclus pour insuffisance professionnelle, soit nommés ou repl...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 23·fr
    ... Tunisienne (ouvriers dockers professionnels permanents). Quant à ...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 30·fr
    ...Cet immeuble est grevé d'une rente d'enzel de 82 F 50 au profit de...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 45·fr
    ...e d'une manière collective au profit de ses adhérents. **Implantat...
  • Journal Officiel·1991 / N°015·page 11·fr
    ...sera versée au profit du fonds d'acquisition d'équipement pour les...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 29·fr
    ...dinars à dix mille dinars les professionnels visés à l'article 74 ...