Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
79 667 résultats pour ""ROF""
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 27·fr
    ...Il existe dans les lieux ; 1° un puits d'une profondeur de 14 mèt...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 6·fr
    ...— Est expropriée sans indemnité au profit de l'État par l'applicat...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 12·fr
    ...he scientifique, la formation professionnelle et la coopération in...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 9·fr
    ...L’exposant demande à profiter du régime du Kirdar, en vertu de l’a...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 25·fr
    ...- Affectation du solde du compte de Pertes et Profits. - Remouvell...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 6·fr
    ...férents à leurs qualification professionnelle. Ils peuvent être ap...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 19·fr
    ...h Ben Ahmed Jamour, tous sans profession, demeurant à Radès Rue Kh...
  • Journal Officiel·1986 / N°021·page 8·fr
    ...e l'agriculture après étude approfondie et absence de tout problèm...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 7·fr
    ...n, fait preuve d'insuffisance professionnelle est : - soit muté d...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 8·fr
    ...caux destinés à l'exercice de professions dans lesquelles on fait ...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 17·fr
    ...e la promotion des structures professionnelles agricoles. Art. 4....
  • Journal Officiel·1958 / N°029·page 18·fr
    ... le prix de 1.200.000 frs, au profit de M. Nino DISEGNI. Par décl...
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 17·fr
    ...tation du compte de pertes et profits; 4°) Outils aux Administrate...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 54·fr
    ...Il est en outre créé, au profit de Monsieur Victor Schoeff, en rém...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 7·fr
    ...les taxes et droits perçus au profit des Conseils de Gouvernorat. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 52·fr
    ...soit exclus pour insuffisance professionnelle, soit nommés ou repl...
  • Journal Officiel·1988 / N°020·page 6·fr
    ...oits de manière définitive au profit du centre national pédagogiqu...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 24·fr
    ...u de retenir la cotisation au profit du syndicat auquel le docker ...
  • Journal Officiel·1998 / N°014·page 9·fr
    ...inars) et ce pour avoir mis à profit certaines insuffisances du sy...
  • Journal Officiel·1988 / N°045·page 14·fr
    ...entraîne une indemnisation au profit du locataire. Art. 12. — Au ...