Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1981 / N°017·page 23·fr
    ...Mamoru Aoki, Masahiro Tomita, Kei Utsunomiya, Hironobu Sako, Denta...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 22·fr
    ...- Les écoles et les instituts supérieurs de gestion et de commerce...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 25·fr
    ...**Ordre du jour** - Modification éventuelle des Statuts de la Soc...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 15·fr
    ...3°) Modification en conséquence de l'article 2 des statuts. 4°) Ce...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 35·fr
    ...Statuts : Projet de statute sous seing privé déposé au greffe du t...
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 23·fr
    ...Selon l'article 32 des statuts de la société (tel que modifié par ...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 20·fr
    ... Mars 1966 # SOCIETE ANONYME FUTS METALLIQUES TUNISIENS au capita...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 49·fr
    ...Une copie des statuts a été déposée en double exemplaire au Tribun...
  • Journal Officiel·1984 / N°075·page 14·fr
    ...Tunis deux exemplaires des statuts sous le N° 1516/145 du 29 novem...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 29·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal...
  • Journal Officiel·1968 / N°001·page 27·fr
    ...L'article 3 des Statuts a été modifié en conséquence. Deux exempl...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 20·fr
    ...Mutsapha ben Saad Dargaa, à compter du 1er avril 1964. Mohamed Sad...
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 58·fr
    ...59, Avenue Taïeb M'hiri - Tunis 1) — Extrait des Statuts — Aux t...
  • Journal Officiel·2000 / N°102·page 7·fr
    ... sport, délivrés par les instituts supérieurs du sport et de l'édu...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 30·fr
    ...prévues à l'article 37 des statuts. Le Conseil d'Administration ...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 45·fr
    ...ication de l'article 5 des statuts ; - Questions diverses. Le Con...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 29·fr
    ...vice, conformément à leurs statuts particuliers, que pour une duré...
  • Journal Officiel·1967 / N°003·page 21·fr
    ...nsformation de tous produits bruts ou manufacturés de toute nature...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 40·fr
    ...— modifications à apporter aux statuts et notamment à l'article 6 ...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 10·fr
    ...Hugo à 92 Neuilly Sur-Seine (Hauts-de-Seine) France dont le mandat...