89 760 résultats pour ""ARC""
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- Annonces Légales·2009 / N°112·page 71·fr...293 | 497 521 913 | | vente marchandises (importation) | 1 839 6...
- Journal Officiel·1989 / N°069·page 11·fr...1; N° de parcelle : 2; N° de titre foncier : 4.2087 Sousse; Superf...
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- Journal Officiel·1979 / N°035·page 33·fr...N° C-242 --- ### AVIS DE VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES DE PARCELL...
- Journal Officiel·2016 / N°008·page 43·fr...Article premier - Est changée la vocation des parcelles de terre a...
- Journal Officiel·1975 / N°074·page 16·fr...La parcelle N° 10. À l'Est : Ouakf El Kalahani. Au Nord : La parce...
- Journal Officiel·1977 / N°030·page 46·fr...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant 2...
- Journal Officiel·1996 / N°056·page 13·fr...| N° d'ordre | Nom de la propriété | N° des parcelles | T.F. N° |...
- Journal Officiel·1962 / N°058·page 31·fr...et sur le restant la parcelle 18. Au Nord : La parcelle n° 10. A...
- Journal Officiel·2012 / N°077·page 59·fr...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
- Annonces Légales·2005 / N°125·page 17·fr...Parcelle A n° 984 Sud : Piste agricole Est : Parcelle A n° 967 Oue...