Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
76 857 résultats pour ""CAS""
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 32·fr
    ...731, série bis, cas. 658, il résulte que 1° Le Siège Social de la...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 17·fr
    ...N° 46831 d'une superficie de 84 ca, composée d'un cas-de-chaussée ...
  • Annonces Légales·2007 / N°053·page 2·fr
    ...enregistré le 12 juin 2007 sous Case 7 - Folio 5 - Vol 1. Dépôt :...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 52·fr
    ...enregistré à Tunis AC le 14 août 1981 Volume 855 Série I Case 595 ...
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 16·fr
    ...Raymond Sfez, Avocat à la Cour de Cassation de Tunis, y demeurant ...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 35·fr
    ...r 1977, volume 819, série bis, case 229, dont deux exemplaires ont...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 52·fr
    ...823, série Ter, case 430, dont deux exemplaires ont été déposés au...
  • Journal Officiel·2007 / N°066·page 51·fr
    ...Au cas où le tireur provisionne le compte, la banque tirée doit lu...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 42·fr
    ...976 1637 volume 815, série 1, case 596, dont 2 exemplaires ont ét...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 47·fr
    ...976 1637 volume 815, série 1, case 596, dont 2 exemplaires ont ét...
  • Journal Officiel·1978 / N°074·page 35·fr
    ...le 26 octobre 1978 volume 731, case 506, série ter, dont deux exem...
  • Journal Officiel·1975 / N°009·page 15·fr
    ...1 le 29 janvier 1975 vol 13 série 5 case 236 dont deux exemplaires...
  • Journal Officiel·2002 / N°011·page 26·fr
    ...Le cas échéant, la société produit des comptes consolidés. Page 2...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 5·fr
    ...a) en cas de manifestation autorisée. b) en cas de manifestation i...
  • Annonces Légales·2005 / N°168·page 2·fr
    ...Maître Néjib Landoulsi, avocat à la cour de cassation 16 rue d'Ang...
  • Journal Officiel·1973 / N°007·page 28·fr
    ...788 bis, case 305. Monsieur Othman Skouri a cédé ses parts social...
  • Journal Officiel·1981 / N°064·page 16·fr
    ...56, série 5 case 695 dont deux exemplaires ont été déposés au gref...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 36·fr
    ...1, le 6 mai 1975, volume 14, série 5, case 622, que Monsieur Fayça...
  • Journal Officiel·1961 / N°048·page 11·fr
    ...723, case 300, Monsieur Ali ben Younès Bouhliima et Ali ben Sliman...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 26·fr
    ...713, série bis, case 285, ont été déposés le 3 août 1960 au Greffe...