Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 218 résultats pour ""CLASS""
  • Journal Officiel·2019 / N°039·page 14·fr
    ...Il peut procéder au classement du dossier par décision motivée, la...
  • Journal Officiel·1970 / N°058·page 34·fr
    ...15 menant vers Fériana et Gabès, un établissement classé de 2ème c...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 2·fr
    ... du 13 avril 1969, relatif au classement hiérarchique du personnel...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 53·fr
    ...e cinq classes de contraventions douanières et trois classes de dé...
  • Journal Officiel·2005 / N°085·page 33·fr
    ...La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration ...
  • Journal Officiel·2010 / N°003·page 12·fr
    ...9 - Les candidats admis sont classés par ordre de mérite pour chaq...
  • Journal Officiel·2016 / N°089·page 22·fr
    ...dernisation du réseau routier classé de l'Etat et confiance par la...
  • Journal Officiel·1985 / N°078·page 9·fr
    ...— Est déclassé du domaine public militaire pour être incorporé au ...
  • Journal Officiel·1991 / N°003·page 4·fr
    ...Vu le décret n° 73-59 du 14 février 1973, relatif au classement hi...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 18·fr
    ...à la demande un établissement classé de 2ème catégorie situé à El ...
  • Journal Officiel·2015 / N°062·page 8·fr
    ...éral de police de la deuxième classe Hamza Mohamed Ben Awicha, de...
  • Journal Officiel·2019 / N°089·page 8·fr
    ...a) Constitution, b) Classification de fenêtres selon leur mode fer...
  • Journal Officiel·2002 / N°016·page 4·fr
    ...– Les membres de la cour des comptes reclassés dans la grille des ...
  • Journal Officiel·2003 / N°082·page 69·fr
    ... description (2) | Classe (3a) | Code de classification (3b) | Gro...
  • Journal Officiel·2008 / N°022·page 53·fr
    ...enir un certificat médical de classe 1 en cours de validité, - Etr...
  • Journal Officiel·1996 / N°057·page 4·fr
    ...- Sont homologués par rapport aux niveaux prévus à la classificati...
  • Journal Officiel·2011 / N°044·page 3·fr
    ...maintien des incorporés d'une classe en service national. Le Prés...
  • Journal Officiel·2021 / N°055·page 29·fr
    ...Prédicateur principal émérite classe exceptionnelle | 1571 | | P...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 2·fr
    ...— Les greffiers de 1ère classe des juridictions sont recrutés par ...
  • Journal Officiel·2016 / N°026·page 10·fr
    ...sentants du peuple choisit et classe les trois (3) meilleurs candi...