Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 033 résultats pour ""CONSULTA""
  • Journal Officiel·1989 / N°027·page 18·fr
    ...Travaux de la commission consultative et des membres du jury charg...
  • Annonces Légales·2019 / N°005·page 11·fr
    ...loc A 2070 La Marsa Objet : Consultant Durée : 99 ans Gérance :...
  • Annonces Légales·2017 / N°131·page 4·fr
    ...ital : 1.000 dinars. Objet : Consultant. Durée : 99 ans. Gérant : ...
  • Journal Officiel·2013 / N°099·page 15·fr
    ...e des études juridiques, des consultations et de la réglementation...
  • Journal Officiel·1991 / N°072·page 3·fr
    ...ignement supérieur; A titre consultatif, le président de la commi...
  • Journal Officiel·1993 / N°049·page 3·fr
    ...orable exprimé par le comité consultatif des mines lors de sa réun...
  • Journal Officiel·1997 / N°090·page 13·fr
    ...favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbures lors de...
  • Annonces Légales·2014 / N°066·page 6·fr
    ...- 1080 Tunis Cedex. Objet : Consultant. Gérance : Mr Giacomo Dia...
  • Annonces Légales·2017 / N°026·page 4·fr
    .... Capital : 4.000DT. Objet : Consultant. Gérance : Mr Mohamed Seli...
  • Annonces Légales·2012 / N°083·page 11·fr
    ...Assistance technique, études, ingénierie informatique, consultatio...
  • Journal Officiel·2019 / N°092·page 84·fr
    ...15 - Le conseil scientifique du centre est un organe consultatif q...
  • Annonces Légales·2016 / N°127·page 3·fr
    ...tal : 10.000 DT. Activité : consultant. Siège : Centre Commercia...
  • Journal Officiel·1983 / N°027·page 8·fr
    ...Les propriétaires ou leurs mandataires peuvent après consultation ...
  • Journal Officiel·2020 / N°091·page 8·fr
    ...ce est jugée utile avec avis consultatif. Art. 6 - Le présent déc...
  • Journal Officiel·2010 / N°061·page 5·fr
    ...- deux membres ayant un rôle consultatif choisis parmi les spécial...
  • Journal Officiel·2013 / N°037·page 2·fr
    ...Elle émet un avis consultatif sur les projets de loi relatifs au f...
  • Journal Officiel·2019 / N°041·page 60·fr
    ... missions d'inspection ou de consultation d'ordre technique pour l...
  • Journal Officiel·2021 / N°030·page 6·fr
    ...dures et des modalités de la consultation obligatoire du Conseil d...
  • Journal Officiel·2010 / N°025·page 21·fr
    ...s de la commission nationale consultative de l'aménagement foncier...
  • Annonces Légales·2017 / N°011·page 9·fr
    ... Capital : 1.000 DT. Objet : Consultant. Gérance : Mr Mohamed Anis...