11 676 résultats pour ""GIT""
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- Annonces Légales·2009 / N°063·page 33·fr...Gafsa dénommé « Sihem », il s'agit d'un terrain agricole sis à el ...
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- Annonces Légales·2011 / N°095·page 29·fr...Sis à Kalaat El Andalous, gouvernorat de l'Ariana, il s'agit des p...
- Annonces Légales·2011 / N°112·page 47·fr...il s'agit à une maison sise à Ghardimaou 6 cité Hadaik Jendouba co...
- Annonces Légales·2014 / N°130·page 43·fr...- Le titre en vertu duquel il s'agit : injonction de payer n°25175...
- Journal Officiel·2001 / N°005·page 31·fr...Lorsqu'il s'agit de marchandises dangereuses en vrac, les indicati...
- Journal Officiel·2005 / N°014·page 6·fr...A ce titre, il agit soit sur désignation des autorités judiciaires...
- Annonces Légales·2025 / N°160·page 16·fr...Il s'agit d'un appartement d'habitation couvrant 109 m² portant le...
- Journal Officiel·1973 / N°036·page 4·fr...Brigitte Titin, née le 23 janvier 1958 à Tunis; Marielle Marie, né...
- Annonces Légales·2009 / N°087·page 25·fr...Il s'agit d'un lot de terrain bâtissable clôturé sur lequel est bâ...
- Annonces Légales·2010 / N°003·page 40·fr...Il s'agit de deux terrain agricoles cultivés en orangers contenant...
- Annonces Légales·2010 / N°006·page 35·fr...il s'agit du propriété sous le numéro du titre foncier 36075 Tunis...
- Annonces Légales·2010 / N°017·page 35·fr...Il s'agit de la totalité du terrain d'une superficie approximative...
- Journal Officiel·1978 / N°079·page 21·fr...Habiba Belgith. - Au Nord : Ferjani Ben Hédi Belghith - Au Sud : S...
- Annonces Légales·2012 / N°103·page 27·fr...il s'agit de la totalité de la propriété immatriculé sous titre fo...
- Annonces Légales·2012 / N°120·page 37·fr...Il s'agit : d'un appartement de terrain agricole sur lequel est bâ...
- Annonces Légales·2023 / N°145·page 16·fr...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°10...
- Annonces Légales·2005 / N°134·page 5·fr...Il s'agit d'une parcelle rectangulaire sise route Elain km 6 rue 2...