Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 513 résultats pour ""ISE""
  • Annonces Légales·2022 / N°054·page 9·fr
    ...Mise à prix : 24 000 dinars selon expertise de Marrakchi Raaed par...
  • Annonces Légales·2015 / N°054·page 13·fr
    ...- La reprise, sous quelque forme que ce soit, de traités, contrats...
  • Annonces Légales·2010 / N°027·page 42·fr
    ...Mise à prix : La mise à prix est fixée à 70605D000. Date et lieu ...
  • Journal Officiel·2017 / N°009·page 34·fr
    aux mises en demeure s'ils en existent, poursuites et indemnités e...
  • Journal Officiel·2021 / N°090·page 3·fr
    ...'exemption du contrat de franchise de l'application des dispositio...
  • Annonces Légales·2009 / N°061·page 54·fr
    ...la mise à prix a été fixée suivant expertise faite par Monsieur Ja...
  • Annonces Légales·2013 / N°060·page 42·fr
    ...Mise à prix : - Quarante mille dinars outre les frais. Observatio...
  • Annonces Légales·2013 / N°139·page 36·fr
    ...Mise à prix : 82 200 000 D, selon le rapport d'expertise par l'exp...
  • Annonces Légales·2007 / N°078·page 47·fr
    # PARTNERS AUDIT ET CONSEIL ## PAC - Sarl Société d'expertise co...
  • Annonces Légales·2009 / N°008·page 38·fr
    ...Mise à prix : La mise à prix est fixée à 21306d.118. Date et lieu...
  • Annonces Légales·2013 / N°108·page 34·fr
    ...La mise à prix : Est fixée après diminution de 40% par expertise à...
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 61·fr
    ...71.257.859 A la demande de la BTK, sise à Tunis 10 Bis avenue Med...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 17·fr
    ...- centraliser et traiter les données nécessaires aux travaux de pl...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 26·fr
    ...1) Présider le conseil d'entreprise, 2) Assurer le fonctionnement ...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 18·fr
    ...Cette procédure peut préciser la majorité requise pour l'adoption ...
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 44·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 27423 parts (27423m2) revenan...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 58·fr
    ...Mise à prix : La mise à prix de l'immeuble saisi est fixée à cinq...
  • Journal Officiel·2001 / N°085·page 7·fr
    ...– La mise en application de cet organigramme s'effectue sur la bas...
  • Annonces Légales·2012 / N°058·page 39·fr
    ...Mise à Prix: La mise à prix après remise de 40% est fixée à : 6766...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 23·fr
    ...Veille à la conservation des marchandises qui lui sont confiées, d...