Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 506 résultats pour ""OPTION""
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 7·fr
    ...8 (6 moharem 1378), portant adoption de mesures concernant des opé...
  • Journal Officiel·1996 / N°020·page 4·fr
    ...onale chargée d'envisager l'adoption d'une convention internationa...
  • Journal Officiel·1987 / N°015·page 6·fr
    ...ité ainsi qu'éventuellement l'option choisie. Art. 5. — Toute can...
  • Journal Officiel·1992 / N°028·page 6·fr
    ... les différentes questions et options qui lui sont soumises et con...
  • Journal Officiel·2007 / N°047·page 27·fr
    ...- En cas d’option pour le système de remboursement des frais, l’as...
  • Journal Officiel·1987 / N°037·page 4·fr
    ...on de la famille avant leur adoption définitive. Le conseil peut ...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 15·fr
    ...* L'adoption et approbation des nouveaux statuts, * La nomination...
  • Journal Officiel·1994 / N°058·page 2·fr
    ...Discussion et adoption par la chambre des députés dans sa séance d...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 2·fr
    ...Discussion et adoption par l'Assemblée Nationale dans sa séance du...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 11·fr
    ...nt d'avoir choisi, le droit d'option se transmet à ses héritiers p...
  • Journal Officiel·1993 / N°041·page 4·fr
    ...nirex et à Agip de la levée d'option de participation à la concess...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 5·fr
    ...Discussion et adoption par l'Assemblée Nationale dans sa séance du...
  • Annonces Légales·2016 / N°085·page 14·fr
    ...2016T02172SANB2 Adoption des résolutions de l'assemblée générale ...
  • Journal Officiel·1996 / N°007·page 15·fr
    ...pécialité et éventuellement l'option choisie accompagnées des pièc...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 28·fr
    ...8°) Participe à l'étude, à l' adoption et à l'application des disp...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 34·fr
    ...nistrateurs; 4°) Lecture et adoption des Résolutions; 5°) Question...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 13·fr
    ...a tutelle officieuse et à l'adoption, Vu la loi n° 73-55 du 3 aoû...
  • Journal Officiel·1977 / N°048·page 5·fr
    ...oit disposent de la faculté d'option visée au paragraphe premier d...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 4·fr
    ...Discussion et adoption par la chambre des députés dans sa séance d...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 14·fr
    ...— la spécialité ainsi qu'éventuellement l'option choisie. Art. 3....