Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 552 résultats pour ""SIMI""
  • Journal Officiel·1999 / N°063·page 7·fr
    ...tout fonctionnaire public ou assimilé, tout notaire qui dans l'exe...
  • Annonces Légales·2026 / N°095·page 11·fr
    ...Tisser des liens avec des associations ayant des objectifs similai...
  • Journal Officiel·1965 / N°041·page 7·fr
    ...ransposition des voyelles, l'assimilation ; 4°: Exercices pratique...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 22·fr
    ...secondaire à Tunis, fonction assimilée à celle de sous-directeur d...
  • Annonces Légales·2015 / N°067·page 8·fr
    ...t, de nettoyage et activités assimilées Durée : 99 ans Gérance :...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 194·fr
    ... renouvelable pour une période similaire. Art. 19 - Les certifica...
  • Annonces Légales·2010 / N°047·page 28·fr
    ...Un avis similaire été inséré au quotidien Elhoria du 10/3/2010. 2...
  • Annonces Légales·2020 / N°015·page 4·fr
    ...s dispositions statuaires et assimilées aux actions anciennes et j...
  • Annonces Légales·2021 / N°023·page 10·fr
    ...stitutions ayant des objectifs similaires à l'intérieur et à l'ext...
  • Annonces Légales·2022 / N°082·page 4·fr
    ...date de libération et seront assimilées aux actions anciennes aprè...
  • Annonces Légales·2026 / N°012·page 9·fr
    ...res, autorités et associations similaires partageant les mêmes obj...
  • Annonces Légales·2009 / N°051·page 8·fr
    ...ablissements de fast-food et assimilées» Capital social : 1 00000...
  • Journal Officiel·1985 / N°006·page 7·fr
    ...autre instrument de paiement assimilé. Les opérations de transfer...
  • Annonces Légales·2019 / N°026·page 16·fr
    ... Organisations et Associations similaires à l'intérieur et à l'ext...
  • Journal Officiel·1983 / N°075·page 6·fr
    ...de l'indice Nottin, en étant assimilé à un blé dur mitadiné à 100%...
  • Journal Officiel·2010 / N°105·page 46·fr
    ... renouvelable pour une période similaire. Art. 18 - Les certifica...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 8·fr
    ...tration Centrale ou Services assimilés. Le Secrétaire d'Etat à la...
  • Annonces Légales·2008 / N°044·page 10·fr
    ...t la transaction des activités similaires, financières et immobili...
  • Annonces Légales·2013 / N°031·page 11·fr
    ...rre et toutes autres activités similaires ou rattachées. 2013M002...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 7·fr
    ...« 1° Ouvrages de platine et métaux assimilés (titre unique) : 1.00...