Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·2013 / N°081·page 20·fr
    ...i qu'aux établissements sous-tutelle, - l'installation de l'admini...
  • Journal Officiel·2016 / N°069·page 7·fr
    ...a loi n° 88-61 du 2 juin 1988, tel que modifié et complété par les...
  • Journal Officiel·1967 / N°037·page 14·fr
    ...onnelles de la Santé Publique, telle qu'elle a été modifiée par la...
  • Journal Officiel·2006 / N°072·page 8·fr
    ...trangères ou titres militaires tel que modifié par l'arrêté du min...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 13·fr
    ...— L'acte de l'autorité de tutelle qui arrête le budget d'une Colle...
  • Journal Officiel·2012 / N°075·page 10·fr
    ...rès des cabinets ministériels, tel que modifié par le décret n° 20...
  • Journal Officiel·2015 / N°071·page 16·fr
    ...ics à caractère administratif, tel qu'il a été modifié par le décr...
  • Journal Officiel·2025 / N°020·page 9·fr
    ...énéral des agents des douanes, tel que modifiée et complétée par l...
  • Journal Officiel·2004 / N°097·page 18·fr
    ...Tunisie et les pays étrangers, tel que modifié par les textes subs...
  • Journal Officiel·2025 / N°053·page 43·fr
    ...ve au domaine public maritime, telle qu'elle a été modifiée par la...
  • Journal Officiel·2001 / N°064·page 11·fr
    ...des administrations publiques, tel qu'il a été modifié par le décr...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 30·fr
    ...- d'en assurer le suivi avec les organismes sous-tutelle. ## CHAP...
  • Annonces Légales·2020 / N°085·page 27·fr
    ...SOCIETE DETENTE ET VACANCES «HOTEL ALYSSA» S.A. au capital de 5 4...
  • Journal Officiel·2009 / N°063·page 69·fr
    ...'instruction et de plaidoirie, telle que prévue par le décret n° 2...
  • Journal Officiel·2017 / N°004·page 59·fr
    ...r des appart-hôtels, villages de vacances et hôtels-clubs avec des...
  • Annonces Légales·2023 / N°128·page 19·fr
    ...1.000.000.000 Les actionnaires du capital de «La Société Hôtelièr...
  • Journal Officiel·2012 / N°103·page 10·fr
    ...s forces de sûreté intérieure, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2019 / N°041·page 5·fr
    ...ve à l'enseignement supérieur, tel que modifié par le décret loi n...
  • Journal Officiel·2023 / N°048·page 15·fr
    ...s du ministère de l'équipement tel que modifié par le décret n° 24...
  • Journal Officiel·2024 / N°057·page 4·fr
    ...Il est soumis à la tutelle du ministère chargé de la santé. Art. ...