Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1990 / N°037·page 7·fr
    ...— Le taux de la taxe sur la valeur ajoutée due sur les quantités r...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 10·fr
    ...2 % dont, au maximum, 1 % de matières inertes et graines sans vale...
  • Annonces Légales·2007 / N°058·page 15·fr
    ...dinars par la réduction de la valeur nominale de l'action de 100 d...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 51·fr
    ...é. Valeur du terrain : 250D,000 X 337 = 84.250D,000. Valeur des ...
  • Annonces Légales·2016 / N°131·page 60·fr
    ...68 444 655 | 55 317 636 | | Valeurs des biens, objet de leasing ...
  • Annonces Légales·2006 / N°107·page 17·fr
    ...En conséquence la valeur nominale de l'action est passée de 260 di...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 23·fr
    La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée en espè...
  • Annonces Légales·2026 / N°004·page 3·fr
    Nombre et valeur des obligations convertibles en actions à émettre...
  • Journal Officiel·2022 / N°033·page 24·fr
    de façon significative de la valeur comptable. Les entreprises so...
  • Annonces Légales·2018 / N°055·page 36·fr
    ...Taux annuel brut de 8,25% l'an calculé sur la valeur nominale rest...
  • Annonces Légales·2005 / N°002·page 9·fr
    ...+ 1,25 % brut calculés sur la valeur nominale restant due de chaqu...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 16·fr
    ...1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Annonces Légales·2014 / N°122·page 26·fr
    ...Obligation du loyer par le bureau du syndic avec une valeur du 30 ...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 36·fr
    ...1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Annonces Légales·2006 / N°045·page 17·fr
    ...6,5 % brut l'an, calculé sur la valeur nominale restant due de cha...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 23·fr
    a) Faire des avances mobilisables par escomptes des valeurs émises...
  • Annonces Légales·2024 / N°034·page 2·fr
    ...La valeur nominale des actions à émettre : Deux cents dinars par c...
  • Annonces Légales·2011 / N°123·page 21·fr
    ...Renseignements généraux sur les valeurs mobilières émises ### a) ...
  • Annonces Légales·2023 / N°033·page 5·fr
    ...ls du CMF et de la Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis. 3.3. P...
  • Annonces Légales·2015 / N°067·page 18·fr
    ...2/ Les 200.000 actions nouvelles à créer ont une valeur nominale d...