Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
79 667 résultats pour ""ROF""
  • Journal Officiel·1993 / N°079·page 3·fr
    ...Les membres de la commission représentent les organisations profes...
  • Journal Officiel·1974 / N°006·page 6·fr
    ...ion et le compte de pertes et profits. - Il examine le projet de ...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 17·fr
    ...fectué par l'établissement au profit de l'intéressé. Le travaille...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 18·fr
    ... le prix de 1.200.000 frs, au profit de M. Nino DISEGNI. Par décl...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 3·fr
    ...tion générale et de pertes et profits sont arrêtés par le Conseil ...
  • Journal Officiel·1988 / N°040·page 4·fr
    ... elles exercent leur activité professionnelle. Les membres corres...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 3·fr
    ...tion générale et de pertes et profits sont arrêtés par le Conseil ...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 4·fr
    ..., le prélèvement opéré à leur profit ne peut être inférieur à 35 %...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 7·fr
    ...érant soupçonne de se livrer, professionnellement ou habituellemen...
  • Journal Officiel·1990 / N°040·page 10·fr
    ...prenant du personnel maritime professionnel salarié est assimilée ...
  • Journal Officiel·1967 / N°003·page 18·fr
    ...a Sidérurgie Française Etablissement Professionnel régi par la loi
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 5·fr
    ...— L'organisation des concours et examens professionnels prévus par...
  • Journal Officiel·1964 / N°019·page 17·fr
    ...orels ainsi que la cession au profit de l'acheteur de la marque « ...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 16·fr
    ... manquement à ses obligations professionnelles ou d'une infraction...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 5·fr
    ...— Le droit à la révision est également ouvert au profit du militai...
  • Journal Officiel·1990 / N°044·page 8·fr
    ...nsables pour l'exercice de la profession de collecteur et notammen...
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 26·fr
    ...aire général de la fédération professionnelle concernée. L'employ...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 6·fr
    ...Cette mention emporte au profit du cessionnaire ou subrogé le droi...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 17·fr
    ...a déchéance du terme, même au profit de ses créanciers qui possède...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 10·fr
    ...acte et le numéro de la carte professionnelle de leur fournisseur ...