Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 17·fr
    ... marchande n'ayant pas des défauts organoleptiques livrée piles ve...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 5·fr
    ...et par délégation Le Premier Ministre HEDI NOUIRA # STATUTS Dé...
  • Journal Officiel·1980 / N°013·page 41·fr
    ...— Les articles 3 et 16 des statuts, se rapportant le premier, à la...
  • Journal Officiel·1981 / N°031·page 62·fr
    ...isées par l'article 28 des statuts et approbation de leurs conclus...
  • Journal Officiel·1965 / N°053·page 24·fr
    ...erves; 2°) l'article 5 des statuts est ainsi modifié : Le capital...
  • Annonces Légales·2010 / N°093·page 16·fr
    ...L'article 8 des statuts est modifié en conséquence. 2010T05111SAN...
  • Journal Officiel·1996 / N°099·page 19·fr
    ...s agents soumis à d'autres statuts particuliers et exerçant dans l...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 117·fr
    ...s des Etablissements des Instituts Supérieur des Etudes Technologi...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 14·fr
    ...Les nouveaux attributs de souveraineté (Affaires Etrangères, Défen...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 31·fr
    ...— Les statuts ont été modifiés en conséquence. III. — Deux exempl...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 20·fr
    ...3) — L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Deux e...
  • Journal Officiel·1964 / N°058·page 26·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal...
  • Journal Officiel·2000 / N°007·page 14·fr
    ... examens applicables aux instituts supérieurs de musique en vue de...
  • Journal Officiel·2005 / N°067·page 6·fr
    ...s d'assurance, et dont les statuts sont approuvés par un arrêté du...
  • Journal Officiel·1964 / N°049·page 11·fr
    ...ec les pouvoirs prévus aux statuts aux lieu et place de M. Jean BO...
  • Journal Officiel·1972 / N°012·page 23·fr
    ...les lois en vigueur et les statuts. Dénomination : Société Tuniso...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 41·fr
    ...iciper à l'élaboration des statuts des personnels des sociétés de ...
  • Journal Officiel·1981 / N°022·page 21·fr
    ... dispositions des présents statuts ou de la loi sera nulle. Pour ...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 31·fr
    ...2°) Approbation et modification des Statuts. 3°) Déclaration de la...
  • Journal Officiel·1980 / N°045·page 36·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. La déclarati...