Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
82 452 résultats pour ""DAL""
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 13·fr
    ...du siège social et selon les modalités statutaires. Nom du premier...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 7·fr
    ...ue le port doit fournir, les modalités de leur prestation ainsi qu...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 24·fr
    ...Abdelaziz ben Ali ben Abdallah Ellejmi. Siège Social : 11, rue d'...
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 17·fr
    ...Pour toute opposition s'adresser au cabinet de Maître Ahmed Dalhou...
  • Journal Officiel·1982 / N°016·page 16·fr
    ...ments des localités de Ouled Abdallah et Menzel dar Belwaer (délég...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 11·fr
    ...- Des critères microbiologiques incluant des modalités d'échantill...
  • Annonces Légales·2009 / N°056·page 43·fr
    ... en béton armé, le toit est en dalle, le parterre est en carreaux ...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 16·fr
    ...Ces conditions ainsi que les modalités de délivrance et de retrait...
  • Journal Officiel·2001 / N°092·page 26·fr
    ...qui précise annuellement les modalités de calcul et les prévisions...
  • Journal Officiel·1974 / N°007·page 19·fr
    ...Vu le décret N° 65-327 du 2 juillet 1965 fixant les modalités d'ap...
  • Journal Officiel·1983 / N°040·page 19·fr
    ...de fin de carrière selon les modalités suivantes : — travailleur ...
  • Journal Officiel·1992 / N°054·page 2·fr
    ...Article Premier - Le présent décret fixe les modalités d'organisat...
  • Annonces Légales·2019 / N°081·page 4·fr
    ...oirs pour arrêter les autres modalités de cette augmentation du ca...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 10·fr
    ...er chaoual 1380), fixant les modalités transitoires de nomination ...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 5·fr
    ...Lamari Daly, à compter du 1ᵉʳ janvier 1963. M. M'Hamed ben Gara, à...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 43·fr
    ...Sassi, la 2° détenue en location par Abdallah B. Fradj, et la troi...
  • Annonces Légales·2013 / N°098·page 16·fr
    ...Modalité et délais de délivrance des titres : Le souscripteur rece...
  • Annonces Légales·2014 / N°122·page 24·fr
    ...Zina Bent Abdelaziz Ben Ali Lajdal et Mme Fouzia Bent Mahmoud Ben ...
  • Journal Officiel·1990 / N°046·page 16·fr
    ... des étudiants élu selon des modalités fixées par arrêté du minist...
  • Journal Officiel·2008 / N°065·page 25·fr
    ...Les modalités de tri, du conditionnement, de la collecte et du sto...