Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1977 / N°053·page 8·fr
    ...Le Département chargé de l'Information sera chargé en collaboratio...
  • Annonces Légales·2011 / N°083·page 31·fr
    ...Toute opposition sera faite dans un délai de 20 jours à partir de ...
  • Journal Officiel·1981 / N°014·page 9·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°135·page 14·fr
    ...L'émission des nouvelles actions sera réalisée à la valeur nominal...
  • Annonces Légales·2013 / N°032·page 51·fr
    ... ## Par un pourcentage de 40% Sera vendu, l'immeuble si dessous-d...
  • Annonces Légales·2017 / N°139·page 15·fr
    ...L'emprunt sera amorti en totalité le 08/02/2023 pour la catégorie ...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 6·fr
    ...s de commerce à Monsieur Basam SERARFI exploité "Buvette" sise (n°...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 12·fr
    ...b) La division cellulaire (la méiose sera traitée ultérieurement)....
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 44·fr
    ...Toute contradiction sera limitée aux délais, et ce, à la même adre...
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 14·fr
    ... de Gabès fait connaître qu'il sera fait procéder, le 19 mai 1973 ...
  • Annonces Légales·2011 / N°068·page 21·fr
    ...Par conséquent, l'article 6 des statuts sera modifié comme suit : ...
  • Annonces Légales·2012 / N°017·page 57·fr
    ...L'acquéreur serait l'adjudicataire proposant le plus haut prix. T...
  • Journal Officiel·1990 / N°050·page 5·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de ...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 11·fr
    ...écution du présent décret, qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1999 / N°048·page 9·fr
    ...- Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républiq...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 27·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·2004 / N°094·page 5·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Annonces Légales·2022 / N°050·page 4·fr
    ...Toute opposition sera reçue à l'adresse du fonds de commerce ci de...
  • Annonces Légales·2024 / N°054·page 16·fr
    ...ion de cette annonce (ce délai sera de 60 jours pour les non-résid...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 4·fr
    ... contrat que « cette publicité sera faite conformément au Code de ...