Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1983 / N°002·page 15·fr
    ...chaleur dans les laitiers de hauts-fourneaux et d'aciéries. Il com...
  • Journal Officiel·1991 / N°002·page 4·fr
    ...6) Les statuts particuliers des personnels du ministère des affair...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 34·fr
    ... mai 1973 l'article II des statuts a été réamenagé et libellé comm...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 41·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts de la société sont modifiés en con...
  • Journal Officiel·2001 / N°073·page 30·fr
    ...u premier établissement des égouts et autres ouvrages d'assainisse...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 47·fr
    ...— des statuts, — de la liste des souscripteurs, — de la déclarat...
  • Journal Officiel·1963 / N°010·page 11·fr
    ...rticles 6, 7, 10 et 11 des statuts ont été modifiés en conséquence...
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 38·fr
    ... pouvoirs énoncés dans les statuts. Monsieur Mohamed Ben Jeddou é...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 36·fr
    ...tions ; - L'article 6 des statuts a été modifié comme suit : **A...
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 58·fr
    ...3°) En conséquence l'article 7 des statuts est modifié comme suit ...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 18·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le Conseil ...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 28·fr
    ...Une copie des nouveaux statuts enregistrés le 22 mars 1977 à Tunis...
  • Annonces Légales·2007 / N°059·page 17·fr
    ...Selon l'article 35 des statuts de la société, chaque membre de l'a...
  • Journal Officiel·1975 / N°050·page 20·fr
    ...Folio 39 N° 201 dont deux exemplaires des statuts ont été déposés ...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 40·fr
    ...Deux Exemplaires des Statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 25·fr
    ...u Capital, l'Article 6 des Statuts comme suit : Article 6 Capital...
  • Journal Officiel·1976 / N°042·page 31·fr
    ...Conformément aux dispositions légales et à l'article 7 des statuts...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 17·fr
    ...623 série 1 cese 323, il ressort que l'article 12 des statuts a ét...
  • Annonces Légales·2017 / N°095·page 19·fr
    ...Selon l'article 35 des statuts de la société, chaque membre de l'A...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 15·fr
    ...1) Augmentation du Capital 2) Modification des statuts 3) Question...