Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 2·fr
    ...Conscients des buts et des principes de la Charte des Nations Unie...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 13·fr
    ...2°) Approbation des statuts et déclaration de la constitution défi...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 5·fr
    ...— Les voies, chaussées, égouts, oueds, etc., situés à l'intérieur ...
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 17·fr
    ... contraire prévue dans les statuts particuliers de ces Entreprises...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 15·fr
    ...2/ Mise à jour des statuts et leur approbation et qui ont été enre...
  • Journal Officiel·1960 / N°042·page 3·fr
    ...'installation d'un réseau d'égouts. Il est gagé sur l'ensemble des...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 44·fr
    ...L'article 4 des statuts a été modifié en conséquence. La gérance....
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 30·fr
    ...- Modification des Statuts. Le Conseil d'Administration N° A-794...
  • Journal Officiel·1968 / N°052·page 4·fr
    ...t marchande n'ayant pas de défauts organoleptiques. ART. 2. — Pou...
  • Journal Officiel·1984 / N°067·page 24·fr
    ...En conséquence l'article 6 des statuts fixant le montant du capita...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 47·fr
    ...L'article 6 des statuts de la société a été modifié en conséquence...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 30·fr
    ...les statuts - les procès-verbaux de la première assemblée générale...
  • Journal Officiel·1975 / N°069·page 14·fr
    ...Approbation des statuts et déclaration de la constitution définiti...
  • Journal Officiel·1987 / N°015·page 14·fr
    ...— Une copie des statuts pour les sociétés. — Un contrat de bail d...
  • Journal Officiel·2008 / N°092·page 18·fr
    ...érieur des hôpitaux, des instituts et centres spécialisés relevant...
  • Journal Officiel·1968 / N°027·page 5·fr
    ...ement; 2) à la fixation de statuts et des barèmes de rémunération ...
  • Journal Officiel·1987 / N°091·page 10·fr
    ...ersitaires ou centres et instituts spécialisés; - 5 dinars pour ch...
  • Journal Officiel·1992 / N°079·page 11·fr
    ...5) L'exclusion définitive des instituts supérieurs des études tech...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 17·fr
    ...Le calcul des rapports bruts s'effectue comme suit : 1. Cas d'arr...
  • Journal Officiel·1988 / N°031·page 5·fr
    ...— Les statuts du parti politique doivent dans le cadre de la régle...