Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1969 / N°040·page 4·fr
    ...rmément à l'article 36 des statuts, en Assemblée Générale Ordinair...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 52·fr
    ...Les statuts et les actes constitutifs ont été déposés au Greffe du...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 13·fr
    ...- La mise à jour des statuts conformément aux lois 2005-65 du 27 j...
  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 11·fr
    ... intérieur des hôpitaux, instituts et centres spécialisés, relevan...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 33·fr
    ...Pour les mêmes buts une même réunion sera tenue le dimanche 20 jui...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 25·fr
    ...Les statuts sont agréés par le gouvernorat de Tunis banlieue à la ...
  • Journal Officiel·1975 / N°008·page 24·fr
    ...1) Augmentation de capital 2) Modification à apporter aux statuts ...
  • Journal Officiel·1957 / N°022·page 10·fr
    ... offre à la fois plusieurs défauts faisant l'objet de réfaction (e...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 65·fr
    ...## AVIS Suivant statuts enregistrés à Tunis le 6 avril 1976, volu...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 52·fr
    ...ormément à l'article 4 des statuts le siège social des Sociétés : ...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 25·fr
    ...4°) — Les articles 10 et 12 des statuts ont été modifiés en conséq...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 31·fr
    ...Selon l'article 33 des statuts de la société, chaque membre de l'a...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 9·fr
    ...-Préau à 92-Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine) France, dont le manda...
  • Annonces Légales·2019 / N°021·page 7·fr
    ...** Les produits bruts et nets de l'emprunt ainsi que les frais son...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 35·fr
    ...- La mise à jours des statuts. Deux originaux du procès-verbal de...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 49·fr
    ...6 des statuts est modifié comme suit : Article 6 nouveau : Le cap...
  • Journal Officiel·1982 / N°065·page 28·fr
    ...Approbation définitive des statuts Nomination des premiers admini...
  • Journal Officiel·1988 / N°061·page 4·fr
    ...fonctions de directeur des statuts et de la rémunération à la dire...
  • Journal Officiel·1962 / N°047·page 18·fr
    ...# MODIFICATION DES STATUTS EN PROJET DE LA SOCIETE «LA LAITIÈRE D...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 5·fr
    ...permanent de l'Etat et les statuts particuliers du Secrétariat d'E...