Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 21·fr
    ...ication de l'article 6 des statuts. Pour le Conseil d'Administrati...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 3·fr
    ... du mouvement national; Les débuts du mouvement national; Le mouve...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 40·fr
    ...rce et de l'article 18 des statuts, prononcé la dissolution antici...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 3·fr
    ...rsonnel et application des statuts au niveau de l'établissement ho...
  • Annonces Légales·2017 / N°090·page 9·fr
    ...- La modification corréative des statuts. Deux exemplaires dudit ...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 30·fr
    ...- Artichauts : S.B. - Légumes secs : S.B. - Céréales : S.B. - Cons...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 21·fr
    ... et de préemption dans les statuts. - **Régime fiscal applicable*...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 69·fr
    ...Deutsche Gesellschaft für Wirtschaftliche Zusammenarbeit; Abdessal...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 32·fr
    ...issolution prévues par les statuts. - Capital social : 500.000 di...
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 5·fr
    ...date de la publication des statuts au Journal Officiel de la Répub...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 13·fr
    ...- Objet social (article 2 des statuts) : La société a pour objet «...
  • Journal Officiel·1994 / N°093·page 8·fr
    ...oire, l'identification des défauts, et proposer les solutions phys...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 27·fr
    ...à Nefta ## ADDITIF à l'article 4 des statuts du 6 septembre 1954...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 3·fr
    ...— Les voies, chaussées, égouts, ouçuls, etc... situés à l'intérieu...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 47·fr
    ...les statuts - le procès-verbal de l'Assemblée Constitutive - le pr...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 27·fr
    ...— Dépôts Deux originaux des statuts, deux expéditions de la décla...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 35·fr
    ...onvoqués, conformément aux Statuts, en Assemblée Générale Ordinair...
  • Journal Officiel·1971 / N°015·page 21·fr
    ...les conditions prévues aux statuts. Le capital social est de 6.00...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 19·fr
    ...Modification des statuts. Le Président du Conseil d'Administratio...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 30·fr
    ...deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...