80 488 résultats pour ""UTS""
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- Journal Officiel·1961 / N°058·page 14·fr...Distribution des correspondances, réexpéditions, rebuts, correspon...
- Journal Officiel·1974 / N°028·page 33·fr...50.000 dinars ## STATUTS Il résulte que l'acte sous seing privé ...
- Journal Officiel·1972 / N°033·page 37·fr...ication de l'article 3 des statuts ainsi conçu. Article 3 (nouvea...
- Journal Officiel·1974 / N°073·page 21·fr...Des statuts : le 22 novembre 1974; Déclaration de souscription et...
- Journal Officiel·1976 / N°067·page 36·fr...ication de l'article 6 des statuts. Le Conseil d'Administration. ...
- Journal Officiel·2009 / N°020·page 9·fr...echerche en vertu de leurs statuts particuliers et ce, compte tenu...
- Journal Officiel·1964 / N°056·page 15·fr...ociation Sportive dont les statuts ont été déposés auprès du Minis...
- Journal Officiel·1969 / N°042·page 13·fr...prévues à l'article 30 des statuts. Le Conseil d'Administration ...
- Journal Officiel·1970 / N°049·page 3·fr...suffisants ou révélant des défauts d'une particulière gravité, le ...
- Journal Officiel·1972 / N°016·page 30·fr...outes les dispositions des statuts et, assimilées aux actions anci...
- Journal Officiel·1959 / N°055·page 8·fr...ation des stocks de vins, de mouts mutés au soufre ou de mistelles...
- Journal Officiel·1979 / N°064·page 68·fr...graphe de l'article 16 des statuts dans le sens que le conseil d'a...
- Journal Officiel·1964 / N°033·page 28·fr...Conformément à l'article 6 des Statuts toute cession de droits de ...
- Journal Officiel·1979 / N°021·page 23·fr...ciété; 2) Modification du statuts. Le Conseil d'Administration. ...
- Journal Officiel·1966 / N°002·page 31·fr...**Buts** : Défense des intérêts des documentalistes et contributio...
- Journal Officiel·1975 / N°072·page 23·fr...En conséquence, l'article 6 des statuts est modifié, comme suit : ...
- Journal Officiel·1982 / N°060·page 13·fr...nctionnaires régis par des statuts particuliers autres que ceux de...
- Journal Officiel·1980 / N°012·page 72·fr...Les nouveaux statuts ont été enregistrés le 11 février 1980 aux AC...
- Journal Officiel·1965 / N°040·page 26·fr...rmément à l'article 26 des statuts au « Cinéma de la Cellulose » à...