Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 5·fr
    ...ssent de manière conforme aux buts et objectifs de la présente Con...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 14·fr
    ...Distribution des correspondances, réexpéditions, rebuts, correspon...
  • Journal Officiel·1974 / N°028·page 33·fr
    ...50.000 dinars ## STATUTS Il résulte que l'acte sous seing privé ...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 37·fr
    ...ication de l'article 3 des statuts ainsi conçu. Article 3 (nouvea...
  • Journal Officiel·1974 / N°073·page 21·fr
    ...Des statuts : le 22 novembre 1974; Déclaration de souscription et...
  • Journal Officiel·1976 / N°067·page 36·fr
    ...ication de l'article 6 des statuts. Le Conseil d'Administration. ...
  • Journal Officiel·2009 / N°020·page 9·fr
    ...echerche en vertu de leurs statuts particuliers et ce, compte tenu...
  • Journal Officiel·1964 / N°056·page 15·fr
    ...ociation Sportive dont les statuts ont été déposés auprès du Minis...
  • Journal Officiel·1969 / N°042·page 13·fr
    ...prévues à l'article 30 des statuts. Le Conseil d'Administration ...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 3·fr
    ...suffisants ou révélant des défauts d'une particulière gravité, le ...
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 30·fr
    ...outes les dispositions des statuts et, assimilées aux actions anci...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 8·fr
    ...ation des stocks de vins, de mouts mutés au soufre ou de mistelles...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 68·fr
    ...graphe de l'article 16 des statuts dans le sens que le conseil d'a...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 28·fr
    ...Conformément à l'article 6 des Statuts toute cession de droits de ...
  • Journal Officiel·1979 / N°021·page 23·fr
    ...ciété; 2) Modification du statuts. Le Conseil d'Administration. ...
  • Journal Officiel·1966 / N°002·page 31·fr
    ...**Buts** : Défense des intérêts des documentalistes et contributio...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 23·fr
    ...En conséquence, l'article 6 des statuts est modifié, comme suit : ...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 13·fr
    ...nctionnaires régis par des statuts particuliers autres que ceux de...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 72·fr
    ...Les nouveaux statuts ont été enregistrés le 11 février 1980 aux AC...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 26·fr
    ...rmément à l'article 26 des statuts au « Cinéma de la Cellulose » à...