Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 29·fr
    ...ication de l'article 6 des Statuts 4 - Questions diverses Pour le...
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 57·fr
    ...L'article 6 des statuts se trouve en conséquence ainsi modifié : «...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 139·fr
    ...L'article 14 des statuts est modifié en conséquence. N° B-1.914 ...
  • Journal Officiel·1993 / N°056·page 3·fr
    ...r forme, leur vocation ou les buts pour lesquels ils ont été créés...
  • Journal Officiel·1973 / N°003·page 27·fr
    ...ciés comme indiqué sur les statuts de la société. **Gérance :** L...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 4·fr
    ...t du statut général et des statuts particuliers des personnels des...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 7·fr
    ...s pourvues de collecteurs d'égouts (article 43 du règlement sanita...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 6·fr
    ...Avantages particuliers stipulés dans les statuts : Aucun 12. Tout ...
  • Journal Officiel·1984 / N°075·page 19·fr
    ...outes les dispositions des statuts et porteront jouissance à compt...
  • Journal Officiel·2008 / N°017·page 18·fr
    ...inistratifs prévus par les statuts particuliers des enseignants ex...
  • Journal Officiel·1971 / N°022·page 17·fr
    ...e - Nord au lieu dit Khérama Loutsnia : route de Tunis. Toute per...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 34·fr
    ...Société conformément aux dispositions de l'article 53 des Statuts.
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 32·fr
    ...1° Modification des articles 26 et 30 des statuts; 2° Questions di...
  • Journal Officiel·1966 / N°001·page 38·fr
    ...L'article 3 des statuts a été modifié en conséquence. N° 12 ## A...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 36·fr
    ...752 I Case 245), les articles 16 et 17 des statuts ont été modifié...
  • Journal Officiel·1969 / N°052·page 22·fr
    ... réalisée, l'article 6 des statuts relatif au montant du capital s...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 17·fr
    ... », sise à Tunis, dont les statuts sont conformes aux statut-types...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 7·fr
    ... Dattes Sel marin Phosphates bruts Dérivés de phosphates Mineral d...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 51·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 6·fr
    ... l'article 12 des présents statuts et sur proposition du Président...