80 488 résultats pour ""UTS""
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- Journal Officiel·1997 / N°029·page 5·fr...1992, portant création d'instituts préparatoires aux études d'ingé...
- Journal Officiel·1968 / N°034·page 19·fr...ment à l'article 11 de ses statuts. Le nouveau conseil d'administ...
- Journal Officiel·1971 / N°019·page 29·fr...Les articles 6 et 7 des statuts de la Société ont donc été modifié...
- Journal Officiel·1972 / N°041·page 56·fr... prévu par l'article 5 des statuts et par la loi du 7 novembre 195...
- Journal Officiel·1975 / N°031·page 37·fr...équence de l'article 6 des statuts. — Questions diverses. Le cons...
- Journal Officiel·1977 / N°030·page 50·fr...de ce fait l'article 6 des statuts est modifié en conséquence, deu...
- Journal Officiel·1976 / N°031·page 34·fr...rmément à l'article 32 des statuts. Les pouvoirs doivent être dép...
- Journal Officiel·1959 / N°028·page 24·fr...é, ainsi qu'il suit, les sta- tuts de la société ; ARTICLE 3. — L...
- Journal Officiel·1970 / N°045·page 5·fr...— Le Premier Président est nommé au choix parmi les hauts fonction...
- Journal Officiel·1980 / N°070·page 15·fr...a) deux originaux des statuts et annexes enregistrés à Tunis A.C. ...
- Journal Officiel·2000 / N°008·page 118·fr...tir de leur réception, des défauts au niveau de la construction ou...
- Annonces Légales·2005 / N°139·page 5·fr...ite de son raccordement aux égouts d'évacuation des eaux usées qui...
- Journal Officiel·1967 / N°017·page 30·fr...ports 3°) Modification des Statuts 4°) Questions diverses. Le Con...
- Journal Officiel·1967 / N°024·page 38·fr... les articles 14 et 15 des statuts comme suit : 1) Les alinéas 2 ...
- Journal Officiel·1975 / N°024·page 46·fr...L'article 7 des statuts de la Société est modifié en conséquence. ...
- Journal Officiel·1976 / N°011·page 34·fr...ITÉ LIMITÉE Il appert des statuts de la Société en date du 27 jan...
- Journal Officiel·1964 / N°062·page 12·fr...Modification des Statuts. N° 1662 ## Société à Responsabilité Lim...
- Journal Officiel·1969 / N°052·page 20·fr... portant le numéro (6) des statuts relatif au montant du capital s...
- Journal Officiel·1970 / N°021·page 11·fr...ue Emile Zola à Billancourt (Hauts-de-Seine) France dont le mandat...