Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 13·fr
    ...ééducation, prévus par les statuts particuliers des Forces de Sécu...
  • Journal Officiel·1997 / N°029·page 5·fr
    ...1992, portant création d'instituts préparatoires aux études d'ingé...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 19·fr
    ...ment à l'article 11 de ses statuts. Le nouveau conseil d'administ...
  • Journal Officiel·1971 / N°019·page 29·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts de la Société ont donc été modifié...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 56·fr
    ... prévu par l'article 5 des statuts et par la loi du 7 novembre 195...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 37·fr
    ...équence de l'article 6 des statuts. — Questions diverses. Le cons...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 50·fr
    ...de ce fait l'article 6 des statuts est modifié en conséquence, deu...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 34·fr
    ...rmément à l'article 32 des statuts. Les pouvoirs doivent être dép...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 24·fr
    ...é, ainsi qu'il suit, les sta- tuts de la société ; ARTICLE 3. — L...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 5·fr
    ...— Le Premier Président est nommé au choix parmi les hauts fonction...
  • Journal Officiel·1980 / N°070·page 15·fr
    ...a) deux originaux des statuts et annexes enregistrés à Tunis A.C. ...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 118·fr
    ...tir de leur réception, des défauts au niveau de la construction ou...
  • Annonces Légales·2005 / N°139·page 5·fr
    ...ite de son raccordement aux égouts d'évacuation des eaux usées qui...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 30·fr
    ...ports 3°) Modification des Statuts 4°) Questions diverses. Le Con...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 38·fr
    ... les articles 14 et 15 des statuts comme suit : 1) Les alinéas 2 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 46·fr
    ...L'article 7 des statuts de la Société est modifié en conséquence. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 34·fr
    ...ITÉ LIMITÉE Il appert des statuts de la Société en date du 27 jan...
  • Journal Officiel·1964 / N°062·page 12·fr
    ...Modification des Statuts. N° 1662 ## Société à Responsabilité Lim...
  • Journal Officiel·1969 / N°052·page 20·fr
    ... portant le numéro (6) des statuts relatif au montant du capital s...
  • Journal Officiel·1970 / N°021·page 11·fr
    ...ue Emile Zola à Billancourt (Hauts-de-Seine) France dont le mandat...